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Répartition de subventions pour les travaux en faveur du patrimoine religieux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de la politique muséographique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions de fonctionnement 2016 au Pôle d'Archéologie Interdépartemental Rhénan

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions au titre de l'aide aux actions mémorielles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la pratique sportive compétitive amateur aux déplacements des Championnats de France

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux licences sportives scolaires et aux transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide équipements sportifs et socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention de fonctionnement au Centre d'Information Régional sur les Drogues et Dépendances (CIRDD Alsace)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modification de la mise à disposition d'un agent auprès de l'Amicale du Personnel du Département du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement de la mise à disposition d'un agent auprès du Groupement Local de coopération transfrontalière EURODISTRICT PAMINA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à disposition d'un agent pris en charge par le Centre Départemental de Gestion du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de travaux de maintenance dans les bâtiments départementaux (hors collèges)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériels roulants

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reversement au Service Parc Véhicules et Bacs Rhénans (SPVBR) d'une subvention correspondant au produit de la vente de véhicules réalisé par le budget principal

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts-Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts-Organismes de construction - OPUS 67

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Amicale du Personnel du Conseil Départemental du Bas-Rhin - Versement de la part fixe de la subvention 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de la nomenclature des familles homogènes de fournitures et de services et des principes de création d’unités fonctionnelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Départemental au sein de divers organismes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

112 Transports ferroviaires Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

113 Voies d'eau Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

114 Transport routier interurbain Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

117 Actions transversales dans le domaine des transports Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

121 Voirie nationale Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

122 Voirie départementale Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

122 Voirie départementale - Tarifs 2016 des prestations assurées par le Parc Départemental d'Erstein

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement - deuxième phase (PPBE 2)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

125 Actions de sensibilisation à la sécurité routière Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

131 Plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées (PDALHPD) - Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

132 Aide à la pierre - Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

132 Aide à la pierre - Mise en oeuvre de la politique départementale de l'habitat en 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

133 Opérateurs de l'habitat - Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

134 Aires d'accueil des gens du voyage - Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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