Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

8470 résultats pour la valeur "Non renseigné" du filtre Domaine

Mise en uvre et lancement d'un appel à projets ''Manifestations artistiques d'excellence départementale'' à destination des compagnies, artistes et collectifs bas-rhinois

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Evolution du dispositif d'intervention en faveur des Relais culturels

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à disposition gratuite du Château du Haut-Knigsbourg

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création dune MAIA (Maison pour lautonomie et lintégration des malades Alzheimer)

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport d'activités 2010

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Compte administratif et compte de gestion 2010

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes d'Alsace

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budgets 2011 et suivants - Créations, augmentations et diminutions d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP) - Clôture d'AP

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs des régies

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Règlement d'utilisation des véhicules de service

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Formation des membres du Conseil Général

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget départemental - Exercice 2011 - Budget supplémentaire - DM 1

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vers le Conseil d'Alsace - Un engagement au service d'une vision audacieuse pour l'Alsace

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

L'Agenda 21 du Bas-Rhin - Edition 2011/2012

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cofinancement d'un car supplémentaire sur une ligne de transport scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation financière du Département à l'organisation des Premières rencontres nationales de l'autopartage à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 2 - Passage 309 - Traversée sécurisée du Rhin pour piétons et cyclistes - Marché de maîtrise d'oeuvre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions entre le Département et les autres collectivités portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l'entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 4 à ROPPENHEIM - Accès de la Zone d'activité majeure - Convention d'entretien et de gestion ultérieurs avec la communauté de communes de l'Uffried

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 690 dans la traversée de BAERENDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 854 dans la traversée de BARR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 6 dans la traversée d'INGWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 34 dans la traversée de NIEDERROEDERN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement des RD 16 et 83 dans la traversée de STEINBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 422 - Déviation de MOLSHEIM - Protocole d'accord transactionnel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 263 à WALBOURG - Carrefour avec la RD 72 - Aménagement de sécurité - Protocole d'accord transactionnel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations de sécurité 2010 - Répartition des recettes du produit des amendes de police (première tranche)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition déquipements servant à la viabilité hivernale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre d'un bureau d'accès au logement par l'Association ''Entraide emploi'' sur le territoire de la Maison du Conseil Général de SAVERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cofinancement de la maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale en accompagnement du renouvellement urbain du quartier de la Meinau à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre du dispositif ''Pack Mutation'' visant à permettre à des ménages présentant un handicap de muter vers un logement adapté

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions aux études de faisabilité pour les opérations définies comme potentiellement éligibles en ''Quartier Plus 67''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien départemental à laccession sociale à la propriété

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page