Il est proposé d'attribuer une subvention maximale de 20 000 € à l'Agence de Développement Touristique du Bas-Rhin, dans le cadre du cofinancement du slowUp Alsace du 1er juin 2014, entre SELESTAT, CHATENOIS et BERGHEIM.

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AIDE A L'HOTELLERIE

Resumé

Il est proposé : - d'attribuer à la SARL KORNACKER une subvention de 73 470 € pour les travaux d'extension de l'Auberge du Mehrbächel à SAINT-AMARIN, - d’attribuer à la SARL JENNY : * une subvention de 79 388 € pour les travaux d'aménagement de l'Hôtel-Restaurant Jenny à HAGENTHAL-LE-BAS, * une subvention de 2 311,50 € pour la réalisation d'études préalables ; - d'approuver les conventions afférentes et de m'autoriser à les signer.

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AIDES EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

Resumé

Il est proposé d’attribuer un montant global de subventions de 29 352 € en faveur de 4 porteurs de projets, selon le tableau annexé au présent rapport précisant la répartition des aides affectées aux différents bénéficiaires.

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CONVENTION ANNUELLE DES GREETERS DE FRANCE SE TENANT A MULHOUSE DU 23 AU 25 MAI 2014

Resumé

Il est proposé d’attribuer une subvention de 1 000 € à l'Office de Tourisme et des Congrès de MULHOUSE et sa Région, pour l'organisation de la Convention annuelle des Greeters de France, qui se tiendra à MULHOUSE du 23 au 25 mai 2014.

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AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

Resumé

Il est proposé d'attribuer : - une subvention plafonnée à 7 000 € à M. et Mme Robert ROTHENFLUG pour la création d'un meublé de tourisme à MURBACH, - une subvention plafonnée à 7 000 € à M. Bernard GRUENER pour la création d'un meublé de tourisme à ORBEY.

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AIDE AUX CAMPINGS

Resumé

Il est proposé d'attribuer une subvention de 34 628 € en faveur de M. Jean-Michel MICLO pour l'installation de 5 habitations légères de loisirs sur le camping Lefebure à ORBEY.

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AIDE A L'HOTELLERIE

Resumé

Il est proposé : - d'attribuer une subvention de 22 900 € à la SARL AU RIESLING pour les travaux de réaménagement de l'hôtel-restaurant "Au Riesling" à ZELLENBERG, - d'approuver la convention afférente et de m'autoriser à la signer.

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COTISATION 2014 AU CONSEIL NATIONAL DES VILLES ET VILLAGES FLEURIS

Resumé

Il est proposé que le Département, en tant que membre du Conseil National des Villes et Villages Fleuris, s'acquitte de sa cotisation annuelle 2014 d'un montant de 750 €.

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AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

Resumé

Il est proposé d'attribuer : - une subvention de 2 120 € à Mme Karine SCHENCK pour la création d'un meublé de tourisme à COLMAR, - une subvention plafonnée à 9 750 € à la SARL PECHE DE VIGNE pour la création de 3 chambres d'hôtes à RODERN.

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AIDE A L'HOTELLERIE

Resumé

Il est proposé : - d’attribuer une aide de 10 014 € à la SARL ANGE pour les travaux de réaménagement de l’hôtel de « l’Ange » à GUEBWILLER, - d'approuver la convention afférente et de m'autoriser à la signer.

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BUDGET PRIMITIF 2014INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU TOURISME(POLITIQUE F04)

Resumé

Il est proposé de confirmer le montant de la subvention de fonctionnement pour 2014 à Haute-Alsace Tourisme – Agence de Développement Touristique, soit 2 313 000 €, votée dans le cadre de la Commission Permanente du 17 janvier 2014, Dans le cadre du Budget Primitif 2014, il est également proposé d’inscrire pour la politique F04 « Tourisme » : - en investissement : un montant de 1 680 000 € en autorisation de programme ainsi que des crédits de paiement à hauteur de 2 257 761 € ; - en fonctionnement : des crédits de paiement à hauteur de 3 044 000 € dont 2 313 000 € pour le fonctionnement de Haute-Alsace Tourisme - Agence de Développement Touristique (ADT) ; - en fonctionnement : des recettes à hauteur de 100 000 € au titre de la taxe départementale additionnelle à la taxe de séjour. Ce soutien départemental en faveur du tourisme s’inscrit dans le cadre des programmes suivants : - F041 : Promotion touristique, - F042 : Maison de l’Alsace à Paris, - F043 : Convention Interrégionale du Massif des Vosges, - F045 : Symbio

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APPEL A PROJETS HOTELLERIE COMMUN A LA REGION ALSACE ET AUX DEPARTEMENTS DU HAUT RHIN ET DU BAS RHIN CONVENTION DE PARTENARIAT

Resumé

Il vous est proposé de finaliser l’appel à projets portant sur l’hôtellerie alsacienne, commun à la Région Alsace et aux Départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin et d’adopter la convention de partenariat entre les trois collectivités et les deux agences de développement touristiques départementales, pour la mise en œuvre de ce dispositif d’aide.

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AIDE AUX CAMPINGS

Resumé

Il est proposé d'attribuer une subvention de 9 604 € en faveur de l'EURL CAMPING LE SAFARY pour la création d'un nouveau bloc sanitaire sur leur camping situé à SAUSHEIM.

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AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

Resumé

Il est proposé d'attribuer : - une subvention plafonnée à 7 000 € à M. et Mme Gilles MOINAUX pour la création d'un meublé de tourisme à MERXHEIM, - une subvention plafonnée à 7 000 € à Mme Céline WOLF pour la création d'un meublé de tourisme à ILLFURTH.

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HAUTE ALSACE TOURISME AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2014

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Afin de rendre compte de manière globale des activités de Haute-Alsace Tourisme Agence de Développement Touristique (ADT), il vous est proposé dans ce rapport d'examiner les aspects suivants : * situation financière - analyse des comptes 2012 (annexes 1a et 1b) * synthèse des principaux événements 2013 * perspectives et projets pour l'année 2014 (dont une note explicative en annexe 2a, le budget 2014 en annexes 2b et 2c) * convention de partenariat et disposistions financières (annexe 3). A ce dernier titre, il est proposé d'atttribuer une subvention de fonctionnement de 2 313 000 € pour l'année 2014 à l'ADT, sous réserve de la confirmation de ce montant lors du vote du Budget Primitif 2014. Enfin, il vous est proposé d'autoriser le Président à signer la convention annuelle de fonctionnement 2014 avec l'ADT.

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AIDE A L'HOTELLERIE

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Il est proposé d'attribuer un montant global de subventions de 314 403,50 € en faveur de 4 établissements hôteliers, selon le tableau annexé au présent rapport précisant les aides affectées aux différents bénéficiaires.

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AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES

Resumé

Il est proposé : - d'attribuer un montant global de subventions de 65 375 € en faveur de 7 porteurs de projets, selon le tableau annexé au présent rapport précisant la répartition des aides affectées aux différents bénéficiaires, - de proroger le délai de validité de la subvention accordée à M. Daniel KIPPELEN lors de la Commission Permanente du 18 octobre 2011.

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CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE COLMAR, FECHT ET RIED 2010-2013 PROJET CULTUREL ET TOURISTIQUE DE LA STATION DES TROIS-EPIS

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Il vous est proposé d’attribuer, dans le cadre du Contrat de Territoire de Vie Colmar, Fecht et Ried 2010 2013, une subvention de 100 000 €, en faveur du SIVOM des Trois-Epis pour le projet culturel et touristique de la station des Trois-Epis.

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AIDE AUX CAMPINGS

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Il est proposé d'attribuer une subvention de 892 € en faveur de la commune de MITTLACH pour des travaux d'installation électrique sur le camping municipal.

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AIDE A L'HOTELLERIE FAMILIALE ET INDEPENDANTE DEMANDE DE DEROGATION AU REGLEMENT FINANCIER

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Lors de la Commission Permanente du 14 juin 2012, la Sarl « Au Touring Hôtel Restaurant » a bénéficié d’une subvention de 166 506 €, répartie à parité entre le Conseil Général du Haut-Rhin et le Conseil Régional d’Alsace, représentant une participation de 83 253 € pour chaque collectivité. En raison d’un contexte économique difficile et afin de permettre à cette entreprise de poursuivre les travaux, il est proposé, suite à sa demande : - de déroger, à titre exceptionnel, au règlement financier actuellement en vigueur pour le versement d’un acompte de 45 292 €, identique à celui de la Région, - d’autoriser le versement d’acomptes intermédiaires au prorata des factures acquittées et certifiées par l’expert-comptable ; - d’approuver l’avenant n° 1 à la convention établie avec la Sàrl « Au Touring Hôtel Restaurant » joint en annexe et d’autoriser le Président à le signer.

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AIDE A LA RESTAURATION TRADITIONNELLE MODIFICATION ET HARMONISATION DES DISPOSITIFS DES CONSEILS GENERAUX DU HAUT-RHIN ET DU BAS-RHIN

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Dans le cadre du soutien aux établissements de restauration de type traditionnel en Alsace, il est proposé de modifier et d’harmoniser les dispositifs départementaux en vigueur. Les évolutions proposées tiennent compte notamment des référencements qualitatifs destinés à valoriser les produits du terroir et les savoir faire des professionnels haut-rhinois.

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MODALITES DE L'APPEL A PROJETS HOTELLERIE COMMUN AU CONSEIL REGIONAL D'ALSACE, AUX CONSEILS GENERAUX DU HAUT-RHIN ET DU BAS-RHIN

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Dans le cadre du soutien à l’hôtellerie en Alsace, il est proposé d’adopter les modalités de l’appel à projets et de donner délégation à la Commission Permanente pour sa finalisation, sa mise en œuvre et son suivi.

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AMENAGEMENTS TOURISTIQUES EN FORET COMMUNALE

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Il est proposé d'attribuer une subvention de 1 195 € à la Commune de RUEDERBACH pour la création d'un sentier botanique et touristique en forêt communale.

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AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

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Il est proposé attribuer un montant global de subventions de 20 268 € en faveur de 3 porteurs de projets, selon le tableau annexé au présent rapport précisant la répartition des aides affectées aux différents bénéficiaires.

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REALISATION DE PANNEAUX D'AFFICHAGE AU DROIT DES PROJETS HOTELIERS

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Il est proposé d'attribuer une aide de 1 190,02 € au bénéfice de l'Agence de Développement Touristique du Bas-Rhin, qui assure le portage financier pour le compte des 3 collectivités, pour le renouvellement des panneaux d'affichage au droit des projets hôteliers.

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SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES

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Il est proposé d'attribuer un montant global de subvention de 35 500 € aux trois porteurs de projets suivants qui organisent des manifestations touristiques liées à Noël : - 18 000 € en faveur de la Ville d'Altkirch - 7 500 € en faveur de l'association Colmar Centre Alsace Tourisme - Le Pays de Noël - 10 000 € en faveur de l'Office de Tourisme et des Congrès de Mulhouse

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CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE PIEMONT VAL D'ARGENT PAYS WELCHE 2010 2013 ORGANISATION DE LA BOURSE AUX MINERAUX A SAINTE MARIE AUX MINES

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Il est proposé d’attribuer une subvention de 140 000 € à la Ville de SAINTE-MARIE-AUX-MINES pour l’organisation de la Bourse aux Minéraux en 2013, opération inscrite au Contrat de Territoire de Vie Piémont-Val d’Argent - Pays Welche.

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AVENANT N° 2 AU CONTRAT THEMATIQUE TOURISME N° 3 DU TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU

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Il est proposé d'adopter un avenant n° 2 au Contrat Thématique Tourisme (CTT) n° 3 du Territoire de Vie du Sundgau destiné à intégrer des modifications techniques et financières des actions inscrites au Contrat. La subvention totale attribuée reste inchangée et s'élève à 56 957,41 €.

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AIDE A L'HOTELLERIE

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Il est proposé : - d'allouer une subvention de 20 461,50 € à la SARL CHAUMIERE pour les travaux de réaménagement de l'hôtel ALS'HOTEL à OTTMARSHEIM, - d'approuver la convention afférente et de m'autoriser à la signer.

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AIDE AUX CAMPINGS

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Il est proposé d'attribuer une subvention plafonnée à 14 074 € en faveur de l'Eurl "Auberge et Chalets de la Wormsa " pour la réalisation de travaux sur le parc résidentiel de loisirs à METZERAL.

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ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE

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Il est proposé d'attribuer un montant global de subventions de 112 790 € en faveur de 17 offices de tourisme et syndicat d'initiative haut-rhinois (OTSI), selon le tableau annexé au présent rapport précisant la répartition des aides affectées aux différents bénéficiaires.

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AIDE A L'HOTELLERIE

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Il est proposé d'attribuer un montant global de subventions de 58 733,50 € en faveur des 2 porteurs de projets suivants : - 56 500 € à la SARL L'Alexain Hôtel Restaurant 3 Epis - 2 233,50 € à la SARL Au relais d'Alsace d'approuver la convention à intervenir avec la SARL L'Alexain Hôtel Restaurant 3 Epis et de m'autoriser à la signer.

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SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES

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Il est proposé d'attribuer une subvention de 1 500 € au Comité des Fêtes d'EGUISHEIM pour l'organisation du 15ème Festival des Saveurs Musicales qui se déroulera du 13 au 15 septembre 2013.

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ALSACE A VELO COFINANCEMENT DU SLOWUP ALSACE DU 1ER JUIN 2014 ENTRE SELESTAT CHATENOIS ET BERGHEIM

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CONVENTION ANNUELLE DES GREETERS DE FRANCE SE TENANT A MULHOUSE DU 23 AU 25 MAI 2014

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COTISATION 2014 AU CONSEIL NATIONAL DES VILLES ET VILLAGES FLEURIS

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BUDGET PRIMITIF 2014INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU TOURISME(POLITIQUE F04)

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APPEL A PROJETS HOTELLERIE COMMUN A LA REGION ALSACE ET AUX DEPARTEMENTS DU HAUT RHIN ET DU BAS RHIN CONVENTION DE PARTENARIAT

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HAUTE ALSACE TOURISME AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2014

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