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Délibérations

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28001 résultats

CONTRAT DE DESTINATION MASSIF DES VOSGES PROGRAMME 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BALADES EN NAVETTE DES CRETES ANNEXE ET CONVENTION FINANCIERES POUR L'ANNÉE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLÈGES EMILE ZOLA À KINGERSHEIM ET FÉLIX ÉBOUÉ À FESSENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSOCIATION DE PROMOTION DU PRIX BARTHOLDI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION FINANCIERE AUX 3EMES RENCONTRES AQUATERRITORIAL A MULHOUSE LES 23 ET 24 SEPTEMBRE 2015 CHAPITRE 65 PROGRAMME C711 PRESERVATION DE LA RESSOURCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE CONVENTION DE PARTENARIAT 2015 SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES (SDEA) ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET PRATIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION EUROPEAN RIVERS NETWORK FRANCE SYMPOSIUM INTERNATIONAL SUR LE SAUMON

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN EN FAVEUR DU COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF D'ALSACE (CROSA) POUR L'ORGANISATION DE LA MANIFESTATION DES VILLAGES DE SPORTS DE NATURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MAINTENANCE ET HEBERGEMENT DE L'APPLICATION MOBILE ALSACE A VELO

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DEPARTEMENTALE DE FONCTIONNEMENT ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE (ANEM) POUR L'ANNE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES ET SOUTIEN AUX TITULAIRES DU BAFA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE ARTISANAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant rejet de la demande de création de 20 places de service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH) dans le Haut-Rhin, s'adressant à de jeunes adultes porteurs d'un trouble du spectre autistique, présentée par l'APAEI du Sundga

Assemblée : Non défini
Date : 02/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation de fonctionnement 2015 de l'association de prévention spécialisée mulhousienne (APSM) à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 02/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation de fonctionnement 2015 de l'association de prévention spécialisée de COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 02/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant rejet de la demande de création de 20 places de service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH) dans le Haut-Rhin, s'adressant à de jeunes adultes porteurs d'un trouble du spectre autistique présentée par l'association "Adè

Assemblée : Non défini
Date : 02/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

autorisant la création de 20 places de service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH) dans le Haut-Rhin s'adressant à de jeunes adultes porteurs d'un trouble du spectre autistique, géré par l'association "Les Papillons Blancs du

Assemblée : Non défini
Date : 02/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

autorisant la création d'un centre d'action médico-sociale précoce (CAMSP) polyvalent de 14 places à THANN, géré par l'association "Au fil de la Vie"

Assemblée : Non défini
Date : 02/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

autorisant l'extension de 37 à 44 places du centre d'action médico-sociale précoce (CAMSP) polyvalent à ILLZACH, géré par l'association des paralysés de France (APF)

Assemblée : Non défini
Date : 02/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

autorisant l'extension de 28 à 35 places du centre d'action médico-sociale précoce (CAMSP) polyvalent à MULHOUSE, géré par l'association du centre médico-psycho-pédagogique de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 02/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant règlementation permanente de la circulation à l'intersection des RD 18 bis, RD 201 et des voies constituées par les chemins de défruitement, hors agglomération, sur le territoire de la commune de NIEDERENTZEN

Assemblée : Non défini
Date : 01/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Conclusion d'une transaction entre le Conseil Départemental du Bas-Rhin et la société SOTRAM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Règlement intérieur des lignes interurbaines du Réseau 67

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant n° 2 à la convention relative aux titres combinés Réseau 67 + TER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant n° 3 à la convention multipartenariale relative à la mise en oeuvre de titres intégrés à l'échelle du territoire alsacien

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de délégation d'organisation d'une ligne de transport scolaire.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de signalisation de zones de covoiturage Communes de Gerstheim et Diebolsheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déclassement d'un délaissé de voirie entre la RD 84 et la RD 222 à GEISPOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert de la RD303 au domaine public routier de la commune de WISSEMBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déclaration de projet pour l'aménagement de la Voie de Liaison Intercommunale Ouest (VLIO) - section sud à Eckbolsheim, Wolfisheim, Holtzheim et Lingolsheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de terrain à SAVERNE sur le site de l'ancienne piscine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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