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Délibérations

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28278 résultats

COFINANCEMENT DE TROIS FORUMS CITOYENS DANS LE CADRE DU PILIER SOCIETE CIVILE DE LA RÉGION MÉTROPOLITAINE TRINATIONALE DU RHIN SUPERIEUR (RMT)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DENOMINATION DU COLLEGE DE BUHL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT INSTITUT « LES TOURNESOLS » À SAINTE-MARIE-AUX-MINES POUR LA CONSTRUCTION D'UN FOYER MÉDICALISÉ (FAM) DE 60 PLACES À SAINTE-MARIE-AUX-MINES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION CADRE DE PARTICIPATION A UN PROGRAMME DE RECHERCHE-DEVELOPPEMENT SUR LES POLITIQUES DE MOBILITE DEPARTEMENTALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ECHANGE D'IMMEUBLES RURAUX (PROGRAMME C742)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENCOURAGEMENT A LA JEUNE CREATION ARTISTIQUEEXPOSITION D'ART CONTEMPORAIN MULHOUSE 010ATTRIBUTION D'UN PRIX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS LUTTANT CONTRE L'ÉROSIONDANS LE CADRE DU PLAN VÉGÉTAL POUR L'ENVIRONNEMENT (PVE)(C244 - DÉVELOPPEMENT RURAL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES FESTIVAL DU FILM DE LANGUE ALLEMANDE AUGENBLICK ANNEE 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 - A112 - A132 - A134 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT CADRE PLURIANNUELCONTRAT PLURIANNUEL D'ASSAINISSEMENT AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE THANN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT TOURISTIQUE EN FORETS COMMUNALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION GÉRONTOLOGIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E252) :INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGREANNEE 2010 (QUATRIEME LISTE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOUTIEN AUX COLLOQUES ET MANIFESTATIONS SCIENTIFIQUES LA NEF DES SCIENCES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L.) PROGRAMME D'INTERVENTION SUR LES COPROPRIETES DES COTEAUX (PICO)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE THANN LEVEE DE DECHEANCE TRIENNALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OPERATION VILLE VIE VACANCES 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ALIMENTATION EN EAU POTABLEETUDE CONCERNANT L'AMELIORATION DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SUNDGAUDEUXIEME CONVENTION RELATIVE A L'AIDE FINANCIERE DE L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJETS D'ACTIONS MIS EN OEUVRE PAR HUIT COLLÈGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS EMMAUS ET ESPOIR (PROGRAMME C762)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M. NEOLIA POUR 18 LOGEMENTS A SCHWEIGHOUSE-LAUTENBACH ET WINTZENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TROISIEME EXPOSITION TEMPORAIRE D'OEUVRES DU FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN DANS LES LOCAUX DU DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E 758LANGUE ET CULTURE REGIONALESANIMATIONS THEATRALES OU MUSICALES SCOLAIRES EN LANGUE REGIONALE (ALLEMAND ET DIALECTE ALSACIEN)DANS LES COLLEGES 2010/2011(PREMIERE LISTE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES COLLOQUE SUR L'ENSEIGNEMENT IMMERSIF PRECOCE DES LANGUES REGIONALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DE LA CIMENTERIE D'ALTKIRCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTION NEUVE, RÉNOVATION OU EXTENSION DE BÂTIMENTS EXISTANTSDANS LE CADRE DU PLAN DE MODERNISATION DES BÂTIMENTS D'ELEVAGE (PMBE)RECTIFICATION DE LA SUBVENTION ANTÉRIEURE AU PROFIT DE L'EARL WALTER PHILIPPE À KOESTLACH(C244 - DÉVELOPPEMENT RURAL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉPLACEMENT D'UNE DÉLÉGATION D'EXPERTS DU SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE DU RHIN SUPERIEUR (SIGRS) À BRUXELLES POUR ASSURER LA PROMOTION DE CET OUTIL CARTOGRAPHIQUE TRANSFRONTALIER AUPRES DES INSTITUTIONS EUROPEENNES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L.) VOLET SOLIDARITE ENERGIE GDF SUEZ CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LES ANNEES 2010 - 2012 EDF AVENANT FINANCIER POUR L'ANNEE 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER (C442) LGV RHIN RHONE - SIGNATURE DE LA CONVENTION FINANCIERE POUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT FONCIER ENTRE LE CONSEIL GENERAL ET RESEAU FERRE DE FRANCE (RFF)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT D'OBJECTIFS 2010 AVEC L'OPH MULHOUSE HABITAT POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL DANS LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES :PROGRAMME AIDES AUX ETUDIANTS (E754)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. HABITATS DE HAUTE-ALSACE POUR 15 LOGEMENTS À TURCKHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RELOGEMENT DE PERSONNEL DU COLLEGE SCHICKELE DE SAINT LOUIS, PENDANT DES TRAVAUX DE REHABILITATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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