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Délibérations

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28255 résultats

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION / FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) : AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE SUBVENTION GLOBALE 2017-2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATÉGIE ORCONVENTIONS POUR ÉCHANGES DE FONCTIONNAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MICHELBACH-LE-HAUTCREATION D'UN OUVRAGE DE RETABLISSEMENT DE LA RD 16 DANS LE CADRE DE L'AMENAGEMENT DU PARCOURS DE GOLF SAINT-APOLLINAIREAVENANT N° 1 A LA CONVENTION N° 24 / 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ÇA TURBINE DANS LE HAUT-RHIN DÉSIGNATION DU LAURÉAT DU CONCOURS ÇA INNOVE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉSIGNATION D'UN RÉFÉRENT EN CHARGE DES ÉCHANGES AVEC LE DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VENTE DE JARDINS AU PROFIT DE LA VILLE DE MUNSTER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIES DEPARTEMENTALES D'EMPRUNTHABITAT DE HAUTE-ALSACEREHABILITATION THERMIQUE DE 148 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA ALTKIRCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION DES ELUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE ORPROJET INTERREG SOCIETE CIVILE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTDIVERSES AIDES AUX CLUBS SPORTIFS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'HABITATAVENANT N° 2 A LA CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET L'ADIL DU HAUT-RHIN POUR 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE LECTURE PUBLIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS RELATIVES AU FINANCEMENT PAR DOTATION GLOBALISEE DES PRIX DE JOURNÉE NETS DES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX POUR ADULTES EN SITUATION DE HANDICAP ET ENFANTS RELEVANT DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR DES MIRACLES ENTRE LA RD 1 BIS 1, LA RD 83 ET LA BRETELLE D'ACCÈS À L'A35 VERS STRASBOURG CONVENTION DE FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TABLETTES NUMÉRIQUES CONVENTION FINANCIERE AVEC LA COMMUNE DE KEMBS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE OREURODISTRICT TRINATIONAL DE BALE (ETB)CONVENTION 2020-2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION AU SYNDICAT MIXTE DU BARRAGE DE KRUTH-WILDENSTEIN TRAVAUX 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MULHOUSE-BRUNSTATT-DIDENHEIMREAMENAGEMENT DES RUES LAENNEC ET MANGENEY ET RÉALISATION D'UNE LIAISON NOUVELLE ENTRE LA RUE LAENNEC ET LA RD 21AVENANT N° 1 À LA CONVENTION N° 35/2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POST FESSENHEIM : LANCEMENT DE L'ETUDE PRE OPERATIONNELLE D'UN PROGRAMME D'INTERET GENERAL TRANSITION ECOLOGIQUE (PIG TE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE POUR LA REUSSITE EDUCATIVE DE TOUSCONVENTIONS DE RESTAURATION EN PARTENARIAT AVEC LES COMMUNES DE RIEDISHEIM ET PFASTATT CONVENTION POUR LE STATIONNEMENT DES PERSONNELS DU COLLEGE KENNEDY A MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSEVIE SCOLAIRESORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES 2019 - 5ÈME LISTE - CRITERES 2020ET SOUTIEN AUX COLLEGES GENERATION 2024

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

3LANDADDITIF 2019-2020 A LA CONVENTION DE PLANIFICATION 2016-2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS HUITIEME PROGRAMMATION 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUESTOUR DE FRANCE - ADT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE ORSOUTIEN EN FAVEUR DE LA PRATIQUE SOCIALE DE LA LANGUE REGIONALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ÉTAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICESPUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMME A132)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OUVERTURE DU LOGICIEL DE GESTION DE L'ALLOCATION PERSONNALISEE D'AUTONOMIE SOLIS-ASG AUX PARTENAIRES SANITAIRES ET MEDICO-SOCIAUX POUR FACILITER LE PARCOURS DES PERSONNES AGEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INDEMNISATION DES DOMMAGES CAUSÉS PAR UN MINEUR CONFIÉ À L'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLAN PATRIMOINE 68 EVOLUTION DU DISPOSITIF - ACTUALISATION DES CRITERES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT3F GRAND ESTCONSTRUCTION DE 26 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA TURCKHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIALTROISIEME PROGRAMMATION 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LAPOUTROIE - DISTILLERIE MICLOMODALITES DE FAUCHAGE DES ACCOTEMENTSDE LA ROUTE DEPARTEMENTALE N° 415AVENANT N° 1 A LA CONVENTION N° 45 / 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE PARTICIPATION COMPLEMENTAIRE AU FONCTIONNEMENT DU SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DE LA VALLEE DE MUNSTER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CHARTE D'ENGAGEMENTS DU NOUVEAU RESEAU DE PROXIMITE DES FINANCES PUBLIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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