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28255 résultats

CONVENTION D'HABILITATION A L'AIDE SOCIALE POUR L'ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES FONDATION OSTERMANN A COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifis journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD des hôpitaux civils de COLMAR pour l'année 2018

Assemblée : Non défini
Date : 22/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Jean Monnet" à VILLAGE-NEUF pour l'année 2018

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Le Séquoïa" à ILLZACH pour l'année 2018

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du tarif hébergement 2018 de la résidence autonomie de SOULTZMATT

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD de SOULTZMATT pour l'année 2018

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD du Quatelbach à SAUSHEIM pour l'année 2018

Assemblée : Non défini
Date : 20/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2018 de l'établissementde soins de longue durée (ESLD) du pôle de gérontologie "Saint Damien" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 20/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD du pôle de gérontologie "Saint Damien" à MULHOUSE pour l'année 2018

Assemblée : Non défini
Date : 20/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD et de l'accueil de jour "Les Molènes" à BANTZENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 20/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/02/2018
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - OPUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/02/2018
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - Cessions OPUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/02/2018
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - Batigère

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/02/2018
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/02/2018
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation de l'Avant-Projet de la restauration du clos et du couvert du Bastion de l'Etoile et des coursives du Tiergarten du Château du HAUT-KOENIGSBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/02/2018
Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'accepter une première indemnisation du sinistre sur les ouvrages de réseaux d’incendie/défense en eau du château du HAUT-KOENIGSBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/02/2018
Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mobilité des agents techniques des collèges - proposition d'avenant à la convention concernant le logiciel MOTOS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/02/2018
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mise à disposition d’un agent du Département auprès du groupement européen de coopération territoriale « Eurodistrict PAMINA » avec effet au 1er mars 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/02/2018
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mise à disposition d'un agent du Département auprès de l'Association des Maires des Communes forestières d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/02/2018
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de désignation de représentants du Conseil Départemental au sein de divers organismes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/02/2018
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/02/2018
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de délégation des mesures d'accompagnement social personnalisé avec gestion des prestations sociales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/02/2018
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution d’une subvention à l’association Relais Emploi Santé Insertion (RESI) et d’approbation d’un projet de convention.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/02/2018
Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions pour 2018 aux structures en charge de l’insertion sociale des allocataires du RSA et d'approbation des projets de conventions à conclure

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/02/2018
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution de subventions aux épiceries sociales et à un opérateur départemental en charge de dispositifs spécifiques d’insertion sociale pour l'année 2018 et d'approbation des projets de convention à conclure

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/02/2018
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution de subvention aux chantiers en charge de l’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/02/2018
Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions d’attribution de subventions pour 2018 aux structures en charge de l’accompagnement professionnel des bénéficiaires du RSA et d'approbation des projets de convention à conclure

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/02/2018
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'avances financières 2018 aux entreprises en charge de l’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/02/2018
Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de financement d'actions développées par le biais du fonds d'appui aux politiques d'insertion (FAPI)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/02/2018
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

SDAGV - Proposition d'attribution d'une subvention pour l'amélioration de l'aire d'accueil des gens du voyage de MUTZIG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/02/2018
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

SDAGV - Proposition d'attribution de l'aide au fonctionnement des aires d'accueil des gens du voyage pour 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/02/2018
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de soutien à l’Association Départementale des Jeunes Sapeurs Pompiers du Bas-Rhin - Proposition d'approbation d'un projet de convention entre le Département du Bas-Rhin et le Défenseur des Droits relative à l’accueil de volontaires en service civique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/02/2018
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de renouvellement du dispositif de mise à l’abri, d’évaluation et d’orientation des Mineurs Non Accompagnés (SAMI) et d'approbation du projet de convention de partenariat à conclure avec l’Associations Foyer Notre Dame à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/02/2018
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de renouvellement du dispositif d’accompagnement en appartements partagés dans le cadre d’un Contrat Jeune Majeur Insertion et d'approbation du projet de convention de partenariat à conclure avec l’établissement Château d’Angleterre de l' ARSEA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/02/2018
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions pour les classes de découverte et les sorties au Struthof et au Mémorial d'Alsace Moselle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/02/2018
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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