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Délibérations

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27882 résultats

Répartition des subventions dans le domaine des enseignements artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Patrimoine non protégé : subventions aux communes et cotisations à divers organismes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la pratique sportive compétitive amateur aux déplacements des Championnats de France

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la licence aux clubs sportifs et acompte sur subvention de fonctionnement à l’association de la Maison Départementale des Sports du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux conventions d'objectifs et financières - sport scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux équipements sportifs et socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socioéducatives en faveur des jeunes bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes bas-rhinois : Signature des conventions de partenariat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux accueils de loisirs sans hébergement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions d'objectifs et de moyens au titre de la prévention spécialisée pour l'année 2016 sur le territoire de l'Eurométropole

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution subvention à l'association "Tremplin J"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention de fonctionnement du Coderpa

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2016 de l'association Relais Emploi Santé Insertion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actions départementales cofinancées par le Fonds Social Européen

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Pass'Accompagnement niveau 2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession foncière au domaine public de la Région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine - Parking gare TER à ERSTEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Validation du choix du délégataire et adoption d'un contrat de restauration

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Régies

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériels

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts-Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts-Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cotisations 2016 à l'ADF et à l'IFET

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 53 en traverse de la commune de DAMBACH - Transfert de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déclassement d'une parcelle issue du domaine public routier à SOLBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 1083 - Aménagement dans la traverse de FEGERSHEIM Convention de transfert pour l'entretien et la gestion de l'éclairage public

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession d'une parcelle de terrain à MOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de délaissé de voirie (RD104 et RD80) à la commune de SIEGEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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