portant tarification 2011 du service d'action éducative en milieu ouvert de COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 22/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification de la maison d'enfants "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS et son centre de placement familial socio-éducatif. Assemblée : Non défini Date : 22/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
modifiant les modalités financières d'intervention des aides de l'ANAH fixées au programme d'action 2011. Assemblée : Non défini Date : 16/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 2 (route classée à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire des communes de PULVERSHEIM, STAFFELFELDEN et WITTELSHEIM. Assemblée : Non défini Date : 14/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'extension de 6 places de centre maternel pour femmes mineures et majeures enceintes avec ou sans enfants géré par l'Association "L'Ermitage" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 12/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE SOCIALE A L’ENFANCE : ATTRIBUTION D’UNE AVANCE REMBOURSABLE DE TRESORERIE A L’ASSOCIATION A DOM’AIDE 68 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL GENERAL AU SEIN DE LA NOUVELLE ASSOCIATION ARTS ET LUMIERES EN ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS LUTTANT CONTRE L’EROSION DANS LE CADRE DU PLAN VEGETAL POUR L’ENVIRONNEMENT C244 DÉVELOPPEMENT RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RIEDISHEIM RD 56 III RD 56 V GIRATOIRE DU COUVENT MUR DE SOUTENEMENT, CLOTURE DEFENSIVE, ECLAIRAGE PUBLIC ET AMENAGEMENTS PAYSAGERS CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION ET DE CONSTITUTION DE SERVITUDE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEPLACEMENT D'UNE DELEGATION D'EXPERTS DU SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE DU RHIN SUPERIEUR À ARNHEM AUX PAYS-BAS POUR ASSURER LA PROMOTION DE CET OUTIL ET DEVELOPPER DES ECHANGES DE BONNES PRATIQUES AVEC LE PROJET X-BORDER GDI Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU 2010 2013 MISE EN OEUVRE D'UNE OPERATION COLLECTIVE DE MODERNISATION DE L'ARTISANAT, DU COMMERCE ET DES SERVICES A L'ECHELLE DU TERRITOIRE DU SUNDGAU 1ERE TRANCHE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLEGE GEORGES MARTELOT À ORBEY Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E 758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES ANIMATIONS THEATRALES OU MUSICALES SCOLAIRES EN LANGUE REGIONALE ALLEMAND ET DIALECTE ALSACIEN DANS LES COLLEGES 2011-2012 PREMIERE LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OPERATION VILLE VIE VACANCES 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111 A132 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C851 PAIEMENT DE LA PART DÉPARTEMENTALE DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISEES GESTION DES ESPACES OUVERTS ET HAUTES CHAUMES EN MONTAGNE VOSGIENNE HAUT-RHINOISE ET EAU ET TERRITOIRE ANNUITES 2010 ET 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME, CHAMBRES D'HOTES ET GITES D'ETAPES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT COLLEGES PRIVES PROGRAMME E252 ANNEE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLMAR CARREFOUR GIRATOIRE RD 83, AVENUE DE LA FOIRE AUX VINS CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LE SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT À L’AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL (PROGRAMME C741 – CHAPITRE 65) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT DE LA MEDIATHEQUE DE BASSIN DE VIE DU PAYS DE THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS PROGRAMMES C251 C751 ET C233 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTION NEUVE, RÉNOVATION OU EXTENSION DE BÂTIMENTS EXISTANTS DANS LE CADRE DU PLAN DE MODERNISATION DES BÂTIMENTS D’ELEVAGE PROGRAMME C244 DÉVELOPPEMENT RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AU CONSEIL GEODE GESTION OPERATIONNELLE ET DYNAMIQUE DES ENTREPRISES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL DES TERRITOIRES CONTRAT CULTURE DU SECTEUR D'ILLFURTH 2011 A 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE FLORIVAL VIGNOBLE PLAINE DU RHIN 2010 2013 MISE EN OEUVRE D'UNE OPERATION URBAINE COLLECTIVE DE MODERNISATION DE L'ARTISANAT, DU COMMERCE ET DES SERVICES DE LA COMMUNE D'ENSISHEIM 1ERE TRANCHE 2010 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N 1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT PORTANT SUR LA MISE EN RÉSEAU DES CATALOGUES DES BIBLIOTHEQUES DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VV N 242 - ITINERAIRE CYCLABLE RELIANT RIEDISHEIM À ZIMMERSHEIM RD 56 RÉSEAUX D’EAUX PLUVIALES CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2011 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT PROGRAMME C213 ALIMENTATION EN EAU POTABLE PROGRAMME C212 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A 2 PROJETS TRANSFRONTALIERS AU TITRE DU FSIT Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT FSL ABONDEMENT COMPLEMENTAIRE DU COMPTE FSL AUPRES DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF), GESTIONNAIRE COMPTABLE ET FINANCIER DU DISPOSITIF ANNÉE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin