AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS PUBLICS CONVENTION CADRE MULTIPARTENARIALE DE COOPERATION POUR LA MISE EN OEUVRE DE TITRES INTEGRES ZONAUX ALSAPLUS 24 H ET ALSAPLUS GROUPE JOURNEE SUR LE TERRITOIRE ALSACIEN AVENANT N° 1 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CREATION DE LA MAISON POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER (MAIA) SUR LES TERRITOIRES DE VIE TROIS PAYS-SUNDGAU : CONVENTION PLURIANNUELLE 2012-2015 AVEC L'AGENCE REGIONALE DE SANTE (ARS) ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE CONTRACTUALISATION ET MISE EN OEUVRE D'ACTIONS C251 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELATIVE AUX RELATIONS ENTRE LA CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE (CNSA) ET LE CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE /HIVER PROGRAMME 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ FIBRES : PROJET NANO-KER Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT HABITAT DES SALARIÉS D'ALSACE GROUPE DOMIAL CONSTRUCTION DE 14 LOGEMENTS À RIXHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT DES NAVETTES DE NOËL DU PAYS DES ETOILES TRANSPORTS COLLECTIFS REGION ALSACE COMMUNAUTES DE COMMUNES DE KAYSERSBERG ET DE RIBEAUVILLE COMMUNE D'EGUISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A132 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE THUR - DOLLER Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DE COLMAR, FECHT ET RIED 2010-2013 : CREATION D'UNE AIRE DE SERVICES DE CAMPING-CARS Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Les Cadichons", sis au 21 rue des Fleurs à WESTHALTEN. Assemblée : Non défini Date : 22/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 201, hors agglomération, sur le territoire de la commune de SIERENTZ. Assemblée : Non défini Date : 22/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision n° 001 - 2012 Assemblée : Non défini Date : 19/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS LUTTANT CONTRE L'ÉROSION DANS LE CADRE DU PLAN VÉGÉTAL POUR L'ENVIRONNEMENT C244 DÉVELOPPEMENT RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2013 Assemblée : Conseil General Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C732 ET C232 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2012. Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SUBVENTION POUR LES BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES (SECONDE LISTE 2012) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION MASSIF VOSGIEN 2007 2013 C244 DÉVELOPPEMENT RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION INITIALE - PRU DE MULHOUSE RÉAFFECTATION DES RELIQUATS ISSUS D'OPÉRATIONS CLÔTURÉES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL 2012 CHAPITRE 204 ALIMENTATION EN EAU POTABLE C212 ASSAINISSEMENT C213 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RETRAIT DE L'ASSOCIATION FRANÇAISE DU CONSEIL DES COMMUNES ET REGIONS D'EUROPE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 5ÈME PROGRAMMATION 2012 - Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAITRISE DES DECHETS PROGRAMME C262 AIRE DE STOCKAGE DE BALLES A L'USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES DE SAUSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT COLMAR HABITAT CONSTRUCTION DE 6 LOGEMENTS À KIENTZHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2012 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE. Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE ETUDE, CONTRACTUALISATION ET MISE EN OEUVRE D'ACTIONS C251 C751 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTION NEUVE RÉNOVATION OU EXTENSION DE BÂTIMENTS EXISTANTS DANS LE CADRE DU PLAN DE MODERNISATION DES BÂTIMENTS D'ELEVAGE C244 DÉVELOPPEMENT RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPRESENTATION DU DEPARTEMENT AU SEIN D'ORGANISMES EXTERIEURS, DE COMMISSIONS ET DE GROUPES DE TRAVAIL Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIÈRES PROJET REGIONALE 13 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CREATION D'UN ILOT DE SENESCENCE DANS UNE FORET DEPARTEMENTALE ET PERCEPTION D'UNE RECETTE COMPENSATOIRE PROGRAMME C633 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A DEUX PROJETS TRANSFRONTALIERS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E 758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE AU THEATRE DIALECTAL ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU CONSEIL SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA REGIO Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin