Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur de l’enfance (Passerelle d'Azur) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à la prise en charge par des associations de la médiation familiale Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur de l’enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements pour personnes handicapées Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur d’actions dans le domaine des personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2014 de la Mission Locale pour l'Emploi de Strasbourg au titre du Fonds local d'Aide aux Jeunes Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Valorisation des déchets organiques et inclusion sociale des publics défavorisés Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution d'une subvention aux Restaurants et Relais du Coeur Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Approbation de la convention de partenariat en faveur des jeunes de 16 à 25 ans perdus de vue - UTAMS de Sélestat Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts-Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de groupement de commande pour l'acquisition d'une licence d'exploitation des cartes géologiques à l'échelle 1/50 000 au format vecteur harmonisé sur le territoire alsacien Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention partenariale pour le développement d'une extension de la Géoplateforme CIGAL : mise en place d'un module de consultation des données cadastrales. Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession des certificats d'économies d'énergie du Conseil Général du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prise à bail de locaux de bureaux rue Hirn à STRASBOURG. Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Politique immobilière du Département : Regroupement de services à STRASBOURG Acquisition immobilière Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de la maison éclusière n° 10 à ECKBOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protocole transactionnel dans le cadre de la construction du centre technique du Conseil Général à Wissembourg. Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente des anciennes Archives départementales, rue Fischart à STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
ENSISHEIM RD 101 REMPLACEMENT DES GARDE-CORPS DES PONTS DE L'ILL ET DU QUATELBACH CONVENTION FINANCIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE ET A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA COMMUNE DE KOMBISSIRI AU BURKINA FASO Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES À L'ASSOCIATION POUR LA SURVEILLANCE DE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE EN ALSACE AU TITRE DES PROGRAMMES C 771 ET C271 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DE RIVIERES C414 C214 C114 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2014 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C851 PAIEMENT DE LA PART DÉPARTEMENTALE DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISÉES ANNUITÉS 2014 2ÈME TRANCHE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEPLACEMENT AU JAPON D'UNE DELEGATION DU CONSEIL GENERAL Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COTISATION 2014 A L'ASSOCIATION LIEUX MYTHIQUES DANS LE RHIN SUPERIEUR Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT RHIN (FRANCE) ET LE DEPARTEMENT DE GIFU (JAPON) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCUEIL DE L'ASSEMBLEE GENERALE DE L'ASSOCIATION LES PLUS BEAUX VILLAGES DE FRANCE PAR LA COMMUNE D EGUISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin