POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION :EXECUTION ANTICIPEE DU BUDGET PRIMITIF 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION ET DÉSIGNATION D'UN REPRESENTANT DU DÉPARTEMENT POUR SIEGER AU SEIN DE L'ASSOCIATION " ÉCOLE DE LA DEUXIÈME CHANCE " À MULHOUSE (E2C-68) Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN, LA MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH) DU HAUT-RHIN ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RÉVISION DU PROGRAMME INTERDÉPARTEMENTAL D'ACCOMPAGNEMENT DES HANDICAPS ET DE LA PERTE D'AUTONOMIE (PRIAC) POUR SON VOLET RELATIF AUX PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MORSCHWILLER-LE-BASCONVENTION DE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL AVEC M2A POUR LE PONT-ROUTE DE LA RD 68 Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLEGE ROBERT SCHUMAN À VOLGELSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT REGROUPEMENT SEMCLOHR - HABITATS DE HAUTE ALSACE RECONDUCTION DE GARANTIE Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIEK217 Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION À L'ADAUHR 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTSA HLM IMMOBILIERE 3F ALSACECONSTRUCTION DE 11 LOGEMENTS LOCATIFS EN VEFA A TURCKHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EXTENSION DE LA LIGNE 3 DU TRAMWAY - BALE-GARE DE SAINT-LOUISCONVENTION D'OCCUPATION ET DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC DANS LE CADRE D'UNE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONSAVENANT N°1 A LA CONVENTION N°18/2004 - OUVRAGE N° 31 BIS (RD 469) Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DES TROIS PAYS 2014-2019RD 12 BISI - CRÉATION D'UN CARREFOUR GIRATOIRE AVEC LES VOIES D'ACCÈS POUR DESSERVIR LES PARKINGS DE L'EAP ET LA ZAC DU WELSCHEN SCHLAG (ACCÈS NORD) Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLEGE LUCIEN HERR À ALTKIRCH Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REMISE GRACIEUSE DE PENALITES DE RETARD DANS LE REGLEMENT DE TAXES D'URBANISME Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROROGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION A UN MEUBLE DE TOURISME Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2016 opposable à l'aide sociale départementale pour les bénéficiaires de l'aide sociale dans les établissements commerciaux non habilités à l'aide sociale Assemblée : Non défini Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD du Brand à TURCKHEIM Assemblée : Non défini Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2016 applicable de l'aide sociale départementale dans les établissements commerciaux partiellement habilités à l'aide sociale Assemblée : Non défini Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "Le Séquoïa" à ILLZACH Assemblée : Non défini Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "Korian La Filature" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "Les Violettes" à KINGERSHEIM Assemblée : Non défini Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD Intercommune de BERGHEIM et SAINT-HIPPOLYTE "Les Fraxinelles" à BERGHEIM Assemblée : Non défini Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "Les Erables" à GUEBWILLER Assemblée : Non défini Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMITE D'ACTION ECONOMIQUE DU HAUT-RHIN (CAHR)SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAISON DE L'ALSACE À PARIS (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE)SUBVENTION 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
HAUTE-ALSACE TOURISME AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUESUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU DEPARTEMENT AU SEIN DU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC JOSEPH ELSE A WITTELSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ACCUEIL FAMILIAL Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRIBUTION 2016 AU BUREAU ALSACE DE BRUXELLES : ORGANISME D'INFORMATION ET DE CONSEIL EN MATIÈRE DE POLITIQUES EUROPÉENNES Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE - TRANSPORTS COMPLÉMENTAIRES LOCAUX : ACTUALISATION DES CONVENTIONS FINANCIÈRES ET DE DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DES LIMITES TERRITORIALES ENTRE LES COMMUNES DE BETTENDORF ET RUEDERBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "Saint-Sébastien" à RIXHEIM Assemblée : Non défini Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'Unité de Soins de Longue Durée "Les Platanes" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR Assemblée : Non défini Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "Les Tilleuls" et "Les Cèdres" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR Assemblée : Non défini Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin