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Délibérations

Délibérations

41 résultats pour la valeur "2018" du filtre Année, pour la valeur "14/09/2018" du filtre Date de séance, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

ROUTES DEPARTEMENTALES AFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME (PROGRAMMES A132 ET A134)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE VIABILISATION AU BENEFICE DU COLLEGE DE SAINTE MARIE AUX MINES PROGRAMME FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N° 1 A LA CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET L'ADIL68

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPARTITION 2018 DU FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)SIXIEME PROGRAMMATION 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT D'UN ITINERAIRE CYCLABLE ENTRE HIRSINGUE - ROPPENTZWILLERSECTION HENFLINGEN - WALDIGHOFFENTRONÇON OBERDORF - WALDIGHOFFEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS ATTRIBUEES AU TITRE DU FONDS CANTONAL D'INVESTISSEMENT 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION DES ELUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS EN FAVEUR DU BILINGUISMECONGRES FLAREP 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AU TITRE DE LA DOTATION DSUR GEREE PAR L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORETRAVAUX D ENTRETIEN EFFECTUES SUR 21 TILLEULSREMARQUABLES A HIRTZBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION CADRE DE PARTENARIATRELATIVE A LA GESTION DE L'ESPACE NATUREL SENSIBLEDE LA FORET COMMUNALE DE DURMENACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE À LA PASSERELLE-OBSERVATOIRE DE LA BIODIVERSITÉ SUR LE CANAL DU RHÔNE AU RHIN À HIRTZFELDEN.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS CINQUIEME PROGRAMMATION 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DISPOSITIF REPONSE ACCOMPAGNEE POUR TOUS - MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION TERRITORIALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SYMBIOPARTICIPATION 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) ABONDEMENT DU COMPTE FSL AU TITRE DE 2018 AUPRÈS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF), GESTIONNAIRE COMPTABLE ET FINANCIER DU DISPOSITIF, ET PERSPECTIVES FINANCIÈRES 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPARTITION EN 2018 DU FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DES TAXES ADDITIONNELLES AUX DROITS D'ENREGISTREMENT OU A LA TAXE DE PUBLICITE FONCIERE SUR LES MUTATIONS A TITRE ONEREUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION SUR LE DÉPLACEMENT D'UNE DÉLÉGATION DÉPARTEMENTALE À WROCLAW (POLOGNE) DU 3 AU 6 JUIN 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALESAFFECTATION D'AUTORISATION DE PROGRAMME 2018AU TITRE DU DISPOSITIF D'AIDES A L'AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UNE SOLUTION DE FOURNITURE D’ACCES INTERNET & DES SERVICES RESEAUX ASSOCIES DANS LES ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION ET LES SITES INTERNES DE COLLECTIVITES DU GRAND EST

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SIGNATURE D'UNE CONVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF DEVOLONTARIAT ECOLOGIQUE FRANCO ALLEMAND

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION CONCERNANT LE FINANCEMENTAU PROFIT DE LA VILLE DE MULHOUSEDE QUATRE POSTES D'ÉDUCATEURS SPÉCIALISÉSINTERVENANT AU SEIN DE COLLÈGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME ACTION COEUR DE VILLE CONVENTION-CADRE PLURIANNUELLE POUR LA COMMUNE DE GUEBWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CAMPAGNE DE COMMUNICATION ECOMUSEE/PARC DU PETIT PRINCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJET INTERREG V TROIS PAYS A VELO

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTEHPAD RESIDENCE LE CASTEL BLANC DE MASEVAUXOPERATION DE RESTRUCTURATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTAPPELS A PROJETS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION SUR LA SEMAINE CA TURBINE DANS LE HAUT-RHIN : 5 JOURS POUR PARLER D'ÉNERGIES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 66 - RÉAMÉNAGEMENT DES CARREFOURSDE L'ÉCHANGEUR SUR L'A 35 À BARTENHEIMCONVENTION DE FINANCEMENT ET DE TRANSFERT DE GESTION DE LA VOIE VERTE ENTRE BARTENHEIM ET BARTENHEIM-LA-CHAUSSEE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERESJOURNEES DE L'ARCHITECTURE - EDITION 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORGANISATION D'UNE MISSION D'ETUDE A BRUXELLES LES 9 ET 10 OCTOBRE 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTFONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES ET AIDE A UN CLUB PHARE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION D'UN CONSEILLER DEPARTEMENTAL POUR SIEGER AU SEIN DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE CHARGEE D'ETABLIR LA LISTE D'APTITUDE AUX FONCTIONS DE COMMISSAIRE ENQUETEUR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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