Rénovation pastorale et reconquête des paysages - Proposition d'attribution de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projet d’avenant à la convention de financement en vue de la cession et de la répartition des terrains du Syndicat Mixte du golf de la Sommerau au Département du Bas-Rhin et à la Région Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Voie de Liaison Intercommunale Ouest (VLIO): désignation des communes dans lesquelles il y a lieu de constituer des commissions communales ou intercommunales d'aménagement foncier Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation des projets de contrats d'objectifs à conclure avec 10 centres socioculturels du département Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création d'un séjour d'apaisement et de remobilisation pour les adolescents en rupture de prise en charge au titre de l'ASE Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour les classes de découverte et les sorties au Struthof et au Mémorial d'Alsace Moselle Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour la mise en œuvre d'actions éducatives au titre de l'année 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de coopération public-public et de co-maîtrise d’ouvrage relatives au projet de construction d'une chaufferie biomasse sur le site du collège de Brumath et d’un réseau de chaleur technique desservant le collège, le Gymnase, les écoles Robert Schuman, les Cigognes et le futur accueil périscolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de dotations de fonctionnement complémentaire pour 2019 aux collèges publics Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire des collèges Foch de Haguenau et Bois Fleuri de Schweighouse sur Moder par le Lycée Schuman à compter du 1er Janvier 2020. Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat entre les autorités académiques et les collectivités territoriales adhérentes au groupement de commandes pour une solution d'espace numérique de travail (ENT) dans les lycées et collèges de la Région Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de télérestauration pour le collège Twinger de STRASBOURG par le collège Maxime Alexandre de LINGOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d’hébergement des collégiens demi-pensionnaires du collège Hans Arp par le CREPS de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de dotations de fonctionnement complémentaires aux collèges privés sous contrat pour 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions d'attribution de subventions de fonctionnement et d'approbation de conventions d'objectifs dans le domaine de la création et de la diffusion artistique Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions d'attribution de subventions d'aide à l'investissement dédié à l'équipement scénique dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions d'attribution de subventions d'investissement dans le domaine de l'enseignement et de la transmission artistique Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation de projets de conventions d’objectifs et d'un projet d’avenant dans le domaine de la transmission artistique Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds pour le patrimoine emblématique de l'Alsace et d'approbation des termes des projets de conventions financières correspondantes Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions aux associations, au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'occupation Domaniale entre le Département du Bas-Rhin et la Ville de Sélestat, relative au "kiosque" situé à proximité du château du Haut-Koenigsbourg, et de partenariat pour la valorisation culturelle et touristique de la ville d'art et d'histoire Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de validation de la liste des établissements scolaires pour l'année 2019/2020 dans le cadre du jumelage entre le château du Haut-Koenigsbourg et les établissements scolaires de la circonscription de SELESTAT Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution d’aides départementales aux clubs « passerelles » contribuant au rayonnement des territoires et aux manifestations sportives. Proposition d'approbation des termes du projet modifié de la convention financière à conclure entre le Département du Bas-Rhin et la SAS SIG ARENA Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aide à l'engagement sportif des clubs handisport et de sport adapté en Championnat de France, d'aide à l'acquisition de matériel sportif pour l'enseignement de l'EPS, d'aide aux déplacements dans le cadre de compétitions sportives scolaires, d'aide aux sections sportives scolaires, d'aide aux centres équestres pour la pratique de l’équithérapie Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une aide au fonctionnement à l’Association Départementale de la Protection Civile du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions en faveur de trois établissements dans le domaine du handicap Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition d’attribution de subvention départementale pour l’adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d’autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution de subvention à l’association «Les Jardins de la Montagne Verte» pour l’année 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de financement d'actions développées par le biais du fonds d'appui aux politiques d'insertion (FAPI) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Proposition d'expérimentation d'une plateforme afin de mobiliser les logements du parc privé pour les ménages éprouvant des difficultés Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Proposition d’attribution d’une subvention à l’association AVA Habitat et nomadisme au profit des projets d’amélioration de l’habitat d’un ménage très défavorisé résidant à HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au Centre Régional de Coordination des Dépistages des Cancers (CRCDC) et d'approbation du projet de la convention financière au titre de l'année 2019. Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de financement par le Département d’un poste d’encadrant sportif dans le cadre d’un programme d’Education Thérapeutique du Patient (ETP) aux Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (HUS) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions à l'association Médecins du monde et à l'Union départementale pour le don du sang au titre de l'année 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Centre départemental de ressources Gens du Voyage - Proposition d'attribution d'une subvention pour l'expérimentation d'un soutien à la parentalité facilitant la scolarisation des enfants des sites de Kaltenhouse Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concours d’idées sur la Maison Alsacienne du 21ème siècle - Adoption du règlement du concours et attribution de subventions aux lauréats Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin