RD 419 - DÉVIATION DE BALLERSDORF - CONVENTION FINANCIÈRE AVEC ENEDIS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE COLLABORATION ENTRE LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTÉ AU TRAVAIL D'ALSACE MOSELLE (CARSAT) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
UNION DEPARTEMENTALE DES SAPEURS-POMPIERS DU HAUT-RHIN DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASECOHRINDIVIDUALISATION DE LA SUBVENTION AU TITRE DE 2019APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE LASUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT AVEC L'OFFICE POUR LA LANGUE ET LES CULTURES D'ALSACE ET DE MOSELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTASSOCIATION BIENVENUE FOYER DU PARC A MUNSTERPOUR LA CREATION D'UNE RESIDENCE SENIORS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION FINANCIERE AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE HABSHEIM ET ENVIRONS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS DEUXIEME PROGRAMMATION 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AU TITRE DE LA DOTATION DSUR GEREE PAR L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTL'AIDE AUX CLUBS PHARES Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)PREMIERE PROGRAMMATION 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONFERENCE DES FINANCEURS DE LA PREVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE : DISPOSITIF AIDES TECHNIQUES ET DELEGATION DE GESTION A MSA/MSA SERVICES Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE GESTION AVEC LE GIP FCIP ALSACE ET SUBVENTION 2019 AU FONDS COMMUN LANGUE ET CULTURE REGIONALES Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSEVIE SCOLAIRESORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTREGROUPEMENT LOGIEST - NEOLIARECONDUCTION DE GARANTIE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION A L'AGENCE RÉGIONALE DE TOURISME GRAND EST ET DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU SEIN DE CETTE ASSOCIATION Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LOI ELAN : REGROUPEMENT DES BAILLEURS SOCIAUX DANS LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MAISON DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION SUD ALSACE DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION, D'EMPLOI ET D'ATTRACTIVITÉ, SUR LE PAYS DE LA RÉGION MULHOUSIENNE 2019-2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL SUR LES ENJEUX DES DIRECTIVES CADRE SUR L'EAU ET INONDATION PRÉALABLE AUX SCHÉMAS DIRECTEURS D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX ET AU PLAN DE GESTION DU RISQUE D'INONDATION (PÉRIODE 2022-2027) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CARTE SCOLAIRE DES COLLEGES DE SAINT-LOUIS AGGLOMERATION Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EURES-T RHIN SUPÉRIEURSIGNATURE DE LA CONVENTION CADRE 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT C231 C631 C731SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C232 C632 C732 C755 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 419 - DÉVIATION DE BALLERSDORF-CONVENTION DE TRANSFERT AVEC LA COMMUNE DE BALLERSDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME A131- TRAVAUX DE RENOUVELLEMENTDES COUCHES DE ROULEMENT SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU HAUT-RHIN - MILLESIME 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A111 - A132 - A472) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES(PROGRAMME A283) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION AU PROJET TRISAN - RESEAU TRINATIONAL EN SANTE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE RELATIVE À LA CONSTITUTION DE LA PLATEFORME TERRITORIALE D'APPUI PRAG Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POURSUITE DES ACTIONS D'INGENIERIE POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA CONFERENCE DES FINANCEURS DE LA PREVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ABATTOIR DEPARTEMENTAL INVESTISSEMENTS ET GROS TRAVAUX 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin