Proposition d'approbation du Pacte de Destination Alsace 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’un dispositif d’aide à l’investissement dédié à l’équipement scénique pour la création et la diffusion artistique. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions et d'approbation d'un projet d'une convention de partenariat dans le domaine de la diffusion artistique Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’un dispositif d’aide à l’investissement pour l’enseignement artistique, la pratique en amateur, l’éducation artistique et culturelle Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions à 4 centres d'interprétation du patrimoine et d'un avenant pour les conventions d'objectifs 2017-2019 relatives à 4 centres d'interprétation du patrimoine Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aide à la licence et à la valorisation du bénévolat, d'aide aux manifestations sportives, d'aide aux déplacements dans le cadre de compétitions sportives scolaires, d'aide à l’acquisition du matériel sportif aux associations accueillant des personnes en situation de handicap, d'aide aux clubs sportifs proposant un projet d’intérêt territorial. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux de développement territorial et humain - Proposition d’attribution de subventions au titre du Fonds de solidarité et d'approbation des termes des projets de conventions financières Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux Proposition d'aide pour la création de quatre nouvelles structures périscolaires sur le périmètre de la Communauté de Communes du pays Rhénan Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux Proposition d'aide pour la rénovation du gymnase intercommunal et pour l'aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique et la construction d'un bâtiment vestiaires à DRUSENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux - Fonds de développement et d’attractivité - Proposition de création de structures périscolaires à l'échelle de la zone sud du Canton d'ERSTEIN bouclant le maillage territorial Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux de développement territorial et humain - Proposition d'attribution d'une subvention à la commune de HOERDT pour le projet de la maison des arts et du patrimoine de HOERDT Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux - Proposition d'aide à la rénovation du terrain de grands jeux en gazon synthétique du stade Omnisports d’OBERNAI Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux - Fonds de développement et d'attractivité - Proposition d'attribution de subvention pour la création d'un accueil périscolaire au nouveau quartier d'OSTWALD "les Rives du Bohrie" commun avec l'école du quartier Wihrel Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux - Amélioration des équipements sportifs en direction des collégiens, des associations et des habitants de ROSHEIM et environs Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux - Amélioration des équipements sportifs en direction des collégiens, des associations et des habitants de Schweighouse-sur-Moder et environs Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux Proposition d'aide pour les travaux de rénovation des gymnases intercommunaux de LAUTERBOURG et de SELTZ Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux Proposition d'aide pour la création d'une structure périscolaire à SELTZ Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux Proposition d'aide pour la rénovation du gymnase du collège Albert CAMUS de SOUFFLENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux Proposition d'aide pour la construction d'un complexe sportif à coté du groupe scolaire de Val-de-Moder, pour la modernisation du gymnase COSEC du Val-de-Moder et pour la rénovation des espaces sportifs extérieurs Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat Départemental-Territoire Eurométropole- Restructuration du gymnase de WOLFISHEIM en un complexe Sportif et culturel Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux - Proposition d'attribution d'une subvention à la Communauté de Communes du Pays de Niederbronn-les-Bains, pour la réalisation d'une étude juridique en vue de la création d'un office de tourisme intercommunautaire Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat départemental - Proposition d'attribution d'une subvention et d'approbation d'un projet de convention financière concernant l'étude sur la stratégie touristique de Breitenbach, du Hohwald et du Champ du Feu Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux - Réalisation d'une étude en vue de la création d’un Pôle multi-activités ludiques et sportives à WASSELONNE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal arrêté de la Communauté de Communes du PAYS DE LA ZORN Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune de BAREMBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune de BERNARDSWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune de NIEDERHASLACH Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune d’OLWISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'acquisition de terrains à INGWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'acquisition d'une parcelle de terrain à MERTZWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de régularisation foncière à NIEDERNAI Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de cession d'une parcelle de terrain à WINTERSHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de cession de deux parcelles de terrain à MARMOUTIER - Modificatif Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD1004 - Aménagement des carrefours de MARMOUTIER Proposition d'un projet de convention à conclure avec la Commune de MARMOUTIER concernant les modalités de transfert à la Commune d'installations d’éclairage public réalisées par le Département ainsi que la gestion, l'entretien et la surveillance d'ouvrages, équipements et aménagements situés sur le domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD18 - Liaison A4-LORENTZEN-BITCHE Proposition de projet de convention de cofinancement à conclure avec la Communauté de Communes d'ALSACE BOSSUE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD1062 Déviation de MERTZWILLER Engagement de la procédure de concertation préalable (L103-2 du code de l'urbanisme) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2019 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin