Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux - Kaltenhouse Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption de l'avenant n°3 pour l’année 2014 à la convention pour la gestion des aides à l’habitat privé Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat dans le cadre de la politique départementale en faveur de l'habitat traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etude de faisabilité pour la réalisation de logements locatifs sociaux à Ratzwiller et Niederhaslach Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Bourses service civique en Allemagne - Projet Jazz en frontière Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aides à l'artisanat (partenariat SIAGI) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant au contrat d'objectifs ADEC 2014 pour la réalisation d'une action complémentaire Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat 2012-2017 entre le Département du Bas-Rhin et l'Office National des Forêts (ONF) - Avenant n° 1 relatif à l'entretien des itinéraires cyclables en forêt indivise de Haguenau Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux ateliers de transformation et de vente en zone de montagne - Aide au titre de l'assurance grêle et tempête sur cultures houblonnières Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption des contrats de territoire du Pays de Hanau 2014-2016, du Pays de Wissembourg 2015-2017, des Coteaux de la Mossig 2015-2017, du Kochersberg - Ackerland - Les Châteaux 2015-2017, de Sélestat 2015-2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire de la Région de Saverne Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision d'ordonner l'opération d'aménagement foncier de HINSBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision d'ordonner l'opération d'aménagement foncier d’OHLUNGEN avec extension sur les communes de BERSTHEIM, UHLWILLER, WINTERSHOUSE et WITTERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme 2014 d’éducation relative à l’environnement - Convention avec l’association Alter Alsace Energies Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Syndicat mixte de lutte contre les moustiques - Participation financière complémentaire au titre de 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Demande de financement concernant l'Atlas des mammifères d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Construction d'une salle polyvalente au collège Foch à Haguenau Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des emplois aidés ATC Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation complémentaire de fonctionnement 2014 des collèges privés sous contrat Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles. Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions dans le domaine des enseignements et de la transmission artistiques. Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour l’aide aux actions culturelles et patrimoniales Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la politique muséographique Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de subventionnement tripartite : commune de Lampertheim, Immobilière 3F, Conseil Général du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif d'aide à la recherche scientifique Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux championnats de France - Résultats et déplacements Assemblée : Commission Permanente Date : 01/12/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin