Equipements sanitaires et sociaux Famille et enfance Contrats de territoire HORS CUS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/11/2014
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibérations
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98 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "03/11/2014" du filtre Date de séance
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur de la protection maternelle et infantile
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/11/2014
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur de l’enfance (Passerelle d'Azur)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/11/2014
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à la prise en charge par des associations de la médiation familiale
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/11/2014
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur de l’enfance
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/11/2014
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/11/2014
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements pour personnes handicapées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/11/2014
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur d’actions dans le domaine des personnes âgées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/11/2014
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2014 de la Mission Locale pour l'Emploi de Strasbourg au titre du Fonds local d'Aide aux Jeunes
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/11/2014
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/11/2014
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Valorisation des déchets organiques et inclusion sociale des publics défavorisés
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/11/2014
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution d'une subvention aux Restaurants et Relais du Coeur
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/11/2014
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Approbation de la convention de partenariat en faveur des jeunes de 16 à 25 ans perdus de vue - UTAMS de Sélestat
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/11/2014
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts-Organismes de construction
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/11/2014
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts - Organismes divers
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/11/2014
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/11/2014
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de groupement de commande pour l'acquisition d'une licence d'exploitation des cartes géologiques à l'échelle 1/50 000 au format vecteur harmonisé sur le territoire alsacien
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/11/2014
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention partenariale pour le développement d'une extension de la Géoplateforme CIGAL : mise en place d'un module de consultation des données cadastrales.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/11/2014
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession des certificats d'économies d'énergie du Conseil Général du Bas-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/11/2014
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prise à bail de locaux de bureaux rue Hirn à STRASBOURG.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/11/2014
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Politique immobilière du Département : Regroupement de services à STRASBOURG Acquisition immobilière
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/11/2014
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de la maison éclusière n° 10 à ECKBOLSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/11/2014
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/11/2014
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/11/2014
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protocole transactionnel dans le cadre de la construction du centre technique du Conseil Général à Wissembourg.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/11/2014
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente des anciennes Archives départementales, rue Fischart à STRASBOURG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/11/2014
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin