PLANETES 68 - AIDE A LA REHABILITATION THERMIQUEDANS LE PARC LOCATIF SOCIAL(OPH THANN-CERNAY) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS ATTRIBUEESAU TITRE DU FONDS CANTONAL D'INVESTISSEMENT 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMME A132) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION EN FAVEUR DE L'UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION ACCORDEE AU CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES POUR LA REALISATION DU PROJET DE RENOVATION DU BATIMENT C DE LA CITE UNIVERSITAIRE A MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CHARTE POUR L'EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RAPPORT ANNUEL DE FONCTIONNEMENT DES SEM Assemblée : Conseil Departemental Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLANETES 68 - AIDES A LA REHABILITATION THERMIQUEDANS LE PARC LOCATIF SOCIAL(POLE HABITAT COLMAR-CENTRE ALSACE) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION/FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) : DIVERSES INFORMATIONS RELATIVES À LA PROGRAMMATION EN COURS, SES OPÉRATIONS, SON ORGANISATION Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
L'EXPOSITION 1918-1925 LES ALSACIENS PAIX SUR LE RHIN ?MISE A DISPOSTION D'UN DÔME NUMERIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE ALSACEPRET HAUT DE BILAN BONIFIE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BAREME GENERAL DES REDEVANCES DUES PAR LES OCCUPANTS DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTALMISE A JOUR DES TARIFS DE FACTURATION LIES AUX INTERVENTIONS EXCEPTIONNELLES POUR DES DOMMAGESCAUSES AU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL Assemblée : Conseil Departemental Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLANETES 68 - AIDES A LA REHABILITATION THERMIQUEDANS LE PARC LOCATIF SOCIAL(HABITATS DE HAUTE-ALSACE) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ETUDE DE MOBILITÉ MULTIMODALELIAISON FERROVIAIRE ENTRE COLMAR ET FRIBOURG-EN-BRISGAU Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTIONS DE FIN DE DÉLÉGATION DES AIDES À LA PIERRE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AU TITRE DE LA DOTATION DSUR GEREE PAR L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTASSOCIATION SANTE MENTALE ALSACERECONDUCTION DE GARANTIE AUPRES DU CREDIT MUTUEL Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ÉTAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)NEUVIEME PROGRAMMATION 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION INTERCOMMUNALE D'ATTRIBUTION DES LOGEMENTS SOCIAUX DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY 2018-2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
5A3F - AMÉNAGEMENTS POUR L'AMÉLIORATION DES ACCÈS AUTOROUTE-AGGLOMÉRATION DES 3 FRONTIÈRESAVENANT N° 1 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VENTE PAR LES DOMAINES DE VEHICULES ET MATERIELS REFORMES Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION : AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC POLE EMPLOI POUR 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION ACCORDEE A MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION POUR LA REALISATION DU PROJET DE NOUVELLE BIBLIOTHEQUE LEARNING CENTER DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PROJETS ETAT/REGION 2007/2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS HUITIEME PROGRAMMATION 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN PLACE D'AMENAGEMENTS PROVISOIRES DE SECURITEEN TRAVERSE D'AGGLOMERATIONCONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL Assemblée : Conseil Departemental Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES---(PROGRAMMES A283 - A284) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE MISE EN OEUVRE DE LA MUTUALISATION DE LA PRESTATION DE COMPENSATION DU HANDICAP DANS LE CADRE DE L'HABITAT INCLUSIF DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AVEC L'ASSOCIATION ALISTER Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ETUDE DIAGNOSTIC DE LA CIRCULATION AGRICOLE SUR LA RD 83AVENANT N° 1 À LA CONVENTION FINANCIÈRE N° 43/2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VENDREDI 19 OCTOBRE 2018. Assemblée : Conseil Departemental Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OBJECTIF ANNUEL D'EVOLUTION DES DEPENSES DES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX POUR L'ANNEE 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTASSOCIATION ADELE DE GLAUBITZRECONDUCTION DE GARANTIE AUPRES DE LA BANQUE POSTALE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECISION MODIFICATIVE N°3 - EXERCICE 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DE RÉUSSITE EDUCATIVE COLMAR (PRE) - PARTICIPATION DU DÉPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BILAN DES AUTORISATIONS DE CREATIONS DE SERVICES D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE Assemblée : Conseil Departemental Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin