Aide à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Confirmation d'agrément pour la réalisation de logements en prêt social de location-accession (PSLA) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Agrément pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l'Etat Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renouvellement urbain - Subvention complémentaire en faveur d'une opération de construction de logements locatifs sociaux à STRASBOURG-Meinau Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de l'habitat traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention pour la réhabilitation d'un bâti remarquable à HOFFEN Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'intérêt général ''Rénov'Habitat 67'' et valorisation du patrimoine - Conventions de partenariat Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la démolition de logements locatifs sociaux à STRASBOURG-Hautepierre Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la démolition de logements locatifs sociaux à HAGUENAU et WISSEMBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'objectifs 2012-2014 - Mise en oeuvre du dispositif de baisse des loyers Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'objectifs 2012-2014 - Prise en charge du coût de la vacance de logements Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre du projet ''ALCATRA'' Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) arrêté de la commune d'ANDLAU Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) arrêté de la commune de BENFELD Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur les projets de Plan local d'urbanisme (PLU) et de Règlement local de publicité (RLP) arrêtés de la commune de NIEDERNAI Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) arrêté de la commune de SCHARRACHBERGHEIM-IRMSTETT Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réalisation du réseau d'assainissement du Parc du Murgiessen à ERSTEIN - Convention de cofinancement Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat de partenariat avec ''Alsace 20'' Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (ingénierie jeunesse) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Première phase d'aménagement liée à la suppression du passage à niveau n° 6 à REICHSTETT - Acquisitions foncières Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 288 / RD 1083 à HIPSHEIM - Aménagement d'un carrefour giratoire - Acquisition foncière Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projets routiers de proximité - RD 52 et 429 - Enquêtes publiques et parcellaires Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 421 entre HOCHFELDEN et SAVERNE - Seconde prorogation d'une durée supplémentaire de cinq ans des effets de la déclaration d'utilité publique emportant mise en compatibilité des Plans d'occupation des sols Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l'entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d'investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d'autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 2004 dans la traversée de MARLENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 9 dans la traversée de PETERSBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 25 dans la traversée de ROHR Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 264 dans la traversée de SOULTZ-SOUS-FORÊTS Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2012) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan Vélo 2020 - Conventions en vue de la réalisation d'un itinéraire cyclable le long de la RD 468 entre AUENHEIM et SESSENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition d'équipements servant à la viabilité hivernale Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention pour l'organisation du financement de l'aménagement de la route d'accès au Centre de soins de MARIENBRONN Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement dans le domaine de la prévention médico-sociale et des cancers Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renouvellement de la convention avec l'Association du Foyer Notre-Dame pour poursuivre l'accompagnement des mineurs isolés étrangers confiés au Service de protection de l'enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif ''autonomie à domicile'' - Attribution d'aides individuelles aux personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2013 des structures en charge de l'accompagnement professionnel des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fonds départemental d'innovation pour l'insertion - Appel à projets 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Autres interventions sociales Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protocole organisant la collaboration entre les Départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin et l'Agence régionale de santé Alsace sur la fonction inspection-contrôle des établissements médico-sociaux de champ de compétence conjointe Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au forfait de haut niveau et aux Championnats de France (forfaits - résultats et déplacements) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives et à la licence (clubs sportifs) - Inscription de sites au Plan départemental des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation, à la pratique du ski et à la licence sportive scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de la nomenclature des familles homogènes de fournitures et de services et des principes de création d'unités fonctionnelles Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réhabilitation de la Maison de l'Alsace à PARIS Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mutuelles du personnel du Département du Bas-Rhin - Subvention annuelle Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de parrainage et de partenariat Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Congrès annuel de l'Assemblée des Départements de France (ADF) à LILLE et première Convention des Départements - Participation d'une délégation du Conseil Général / Mandat spécial - Cotisations 2013 à l'ADF et à l'IFET Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat et convention constitutive d'un groupement de commandes Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan végétal pour l'environnement (PVE) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Institution d'une commission communale ou intercommunale à KNOERSHEIM et à WESTHOUSE-MARMOUTIER Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modification du périmètre de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier d'ALBE avec extension sur VILLE Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cotisations à divers organismes dans le domaine patrimonial Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention au titre de la politique muséographique Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Relais de Villé de la Bibliothèque départementale du Bas-Rhin - Acquisition auprès de l'Etat et rétrocession à la communauté de communes du Canton de Villé Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions (troisième tranche 2013) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de centralité urbaine (deuxième tranche 2013) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association fédérative générale des étudiants de Strasbourg - Soutien 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'hôtellerie, de la restauration et du camping-caravaning Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ouverture et animations du Chalet du Champ du Feu pendant la période estivale 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration et extension du collège ''Romain Rolland'' à ERSTEIN - Marché de maîtrise d'oeuvre Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Construction d'une nouvelle demi-pension au collège ''Rembrandt Bugatti'' à MOLSHEIM - Marché de maîtrise d'oeuvre Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration de l'îlot ''Foch'' à HAGUENAU - Convention relative à l'aménagement de l'espace public mitoyen au nouveau collège ''Foch'' Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert de propriété du terrain d'assiette du collège ''Charles de Gaulle'' à SELTZ Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service - Résiliation d'une concession d'occupation Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la gestion des déchets ménagers Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général concernant le Plan de protection de l'atmosphère (PPA) de l'agglomération de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition de terrains de nature environnementale à LIMERSHEIM et WISSEMBOURG-ALTENSTADT Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat 2013 avec le Conservatoire des sites alsaciens Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Gestion de la réserve biologique et de l'Espace naturel sensible du Woerr - Convention de partenariat 2013-2015 avec l'Office national des forêts Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Travaux de restauration en Espaces naturels sensibles Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Centre anti-bruit d'Alsace (CABA) - Subvention de fonctionnement 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre du schéma directeur territorial d'aménagement numérique (SDTAN) - Convention de financement des études préalables avec la Région Alsace et le Département du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projet d'évolution des ports rhénans alsaciens - Convention de financement de l'assistance juridique sur les modalités de constitution de sociétés portuaires fluviales Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention multipartenariale ''ALSA Plus'' - Conventions relatives à une étude sur la charte d'interopérabilité billettique et à la tarification commune et combinée entre le Transport intercommunal de Sélestat et le Réseau 67 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions pour les transports à la demande des communautés de communes du Ried de Marckolsheim et du Canton de Villé, pour le rabattement dans le Val de Villé et pour l'interconnexion du Transport intercommunal de Sélestat et de ''Mobi'Ried'' Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de délégation d'organisation de lignes scolaires - Conventions relatives à la desserte de sites périscolaires, au transport de collégiens et au financement du coût des transports scolaires Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cotisation 2013 à l'Association ''AGIR'' Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à KALTENHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accès des jeunes au logement - Convention avec l'Association ''SOLENDI'' et l'Union des entreprises et des salariés pour le logement / Action logement Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accompagnement à la réhabilitation de logements locatifs sociaux dans le quartier de la Filature à SELESTAT Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux à la perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de résidences en faveur de personnes souffrant d'un problème de santé ou en situation de handicap sur le territoire de la communauté urbaine de Strasbourg - Résultat de l'appel à projets Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de résidences seniors sur le territoire de la communauté urbaine de Strasbourg - Résultat de l'appel à projets Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de résidences juniors sur le territoire de la communauté urbaine de Strasbourg - Résultat de l'appel à projets Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin