Cession de terrain à ROHR Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan Vélo 2020 - Convention en vue de la réalisation d'un itinéraire cyclable entre Molsheim et Saâles Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention constitutive d'un groupement de commandes entre les départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Itinéraire cyclable le long de la RD 263 entre NIEDERSCHAEFFOLSHEIM et HAGUENAU - Acquisitions foncières Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Itinéraire cyclable MOLSHEIM - SCHIRMECK Acquisition de terrains sur la Commune de RUSS Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à MERTZWILLER, NIEDERMODERN et KALTENHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption de la convention d'occupation temporaire de deux logements dans le cadre de l'expérimentation d'un dispositif d'hébergement d'urgence de ménages accompagnés par les services sociaux du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif départemental d'éradication du logement insalubre ou non décent (DDELIND) - Reconduction de la subvention à la Confédération nationale du logement du Bas-Rhin et à l'Union départementale de la confédération syndicale des familles. Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconduction du dispositif de prise en charge de la Garantie des risques locatifs (GRL) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux à la perte d'autonomie et/ou au handicap Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accession sociale à la propriété et adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et à la perte d’autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et à la perte d’autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prélabélisation des projets au titre de l'appel à projets 2013 Résidences en faveur des Personnes en situation de handicap Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de l'habitat traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Actualisation du texte du pacte d'actionnaires de ''La Strasbourgeoise Habitat'' Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconduction du soutien à la mise en oeuvre du fichier unique de la demande HLM Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien au Département d'Ecologie, Physiologie et Ethologie (DEPE) dans le cadre du Contrat Triennal Strasbourg Capitale Européenne Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions à l'association d'Rhinwagges et à l'AFCCRE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconduction d'un appel à projets transfrontaliers en 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme de coopération 2014 avec la Région de Vidzeme (Lettonie) et subvention pour le poste de coordonnatrice francophone de la coopération Bas-Rhin - Vidzeme Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modification des statuts de la Société Fermière de la Maison de l'Alsace à Paris (SFMAP) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à l'animation économique Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'hôtellerie et de la restauration traditionnelle Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes labellisés Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Stratégie touristique du Massif des Vosges - Contrat de destination Massif des Vosges Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis sur le projet de rénovation du schéma départemental des structures agricoles Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux ateliers de transformation et de vente en zone de montagne Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions au titre des bassins de vie (2e tranche 2014) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien financier aux communes et EPCI pour la réalisation de documents d'urbanisme Assemblée : Commission Permanente Date : 03/03/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin