Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2017 Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation d'un projet de protocole transactionnel à conclure avec l'agence ANTONELLI & HERRY Architectes dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension de la maison de vacances "Les TERRASSES" à WANGENBOURG. Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'un projet de convention à conclure dans le cadre de la mise à disposition d'un agent du Département du Bas-Rhin auprès de la Mission Locale d'Alsace du Nord Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Evolution du règlement intérieur du Fonds de Solidarité pour le Logement Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
SDAGV - Proposition d'attribution de l'aide au fonctionnement des aires d'accueil des gens du voyage pour 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides pour les Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH) et d'Allocations Vacances Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2017 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation de l'avant-projet définitif de l'extension de la demi-pension du collège de l'Outre-Forêt à SOULTZ-SOUS-FORETS. Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2017 Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de fixation des montants 2016 des prestations accessoires à appliquer pour les personnels logés pour nécessité absolue de service et proposition d'attribution de logements de service des collèges Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution des dotations de fonctionnement 2017 des collèges privés sous contrat d'association Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2017 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’approbation de la convention relative au projet INTERREG V Rhin Supérieur n°11.1 « GeoRhena : un centre de compétences d'information géographique appuyé par un géoportail » du 1er juillet 2015 au 30 juin 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2017 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions départementales en faveur du camping-caravaning Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2017 Rapporteur : Madame Nicole THOMAS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation d'une convention financière à conclure avec l'Association Départementale d'Action et d'Information Musicales et chorégraphiques du Bas-Rhin (ADIAM67), d'un projet de convention d'objectifs à conclure avec la Ville de STRASBOURG pour l'Orchestre Philharmonique et d'un projet de convention d'objectif à conclure avec le Théâtre du Marché aux Grains Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de cession foncière au profit du domaine public de la Commune de BINDERNHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Proposition de conventions de financement de la TVA à conclure entre le Département et les collectivités locales concernées Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2017 Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de régularisation foncière à INGENHEIM RD 67 - Acquisition d'une parcelle de terrain Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune de Kintzheim Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2017 Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'acquisition de deux parcelles de terrain à LUPSTEIN, le long de la RD 421 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2017 Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’approbation de conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2017 Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition d’attribution de subvention pour l’adaptation d’un logement locatif social Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2017 Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition d’attribution de subvention pour la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition d’attribution de subvention pour la création d'un logement locatif social communal Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides départementales à l'adaptation du logement de personnes handicapées et/ou âgées en perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2017 Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition d'attribution d'aides en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Sécurité des usagers sur les routes départementales - Dispositif de franchissement de la faune Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2017 Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin