AVENANT À LA CONVENTION DE SUBVENTION DU DISPOSITIF BATRACIENS SUR LA RD178 À ESCHBOURG (PLAN DE RELANCE) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LIAISON RD83-RD829 À BENFELD-SAND.ENGAGEMENT DE LA PROCÉDURE DE DUP ET ENQUETE PARCELLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION ENTRE LA DREAL GRAND EST, LE SYNDICAT MIXTE RIVIÈRES DE HAUTE ALSACE ET LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR LA MUTUALISATION DE RÉSEAUX DE STATIONS DE MESURES DE DÉBITS DE COURS D'EAU Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRAVAUX DE MAINTENANCE DES BARRAGESET DU CANAL DU RHONE AU RHINMANDAT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À RIVIÈRES DE HAUTE ALSACE ANNÉE 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COOPERATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) SECONDE ACTION DE SOLIDARITE EN FAVEUR DES REFUGIES UKRAINIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DE TERRAINS DE NATURE ENVIRONNEMENTALE A BISCHOFFSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FÊTONS L'EUROPEÉCHANGE EUROPÉEN DE JEUNES DANS LE CADRE DES 70 ANS DU PARLEMENT EUROPÉEN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE DIVERSES OPÉRATIONS FONCIÈRES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR À L'ACTIVITÉ ET L'EMPLOI DES BÉNÉFICIAIRES DU RSA : SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OPERATIONS FONCIERES SUR LE SITE DU COLLEGE MATHIAS GRUNEWALD A GUEBWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRANSFERT DE PROPRIETE DU TERRAIN D'ASSIETTE DES COLLEGES GEORGES FORLEN ET RENE SCHICKELE A SAINT-LOUIS AU PROFIT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE SUBVENTION FEDER (REACT-EU) - OUTIL NUMÉRIQUE PORTAIL DES AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION D'INVESTISSEMENT À UNE COLLECTIVITÉ LOCALE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D'AIDES A L'AMÉNAGEMENT DES ROUTES DÉPARTEMENTALES EN AGGLOMÉRATION Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SIGNATURE D'UNE CONVENTION ATTRIBUTIVE D'UNE SUBVENTION EUROPEENNE FEDER POUR LA PLATEFORME MUTUALISÉE DE DÉMATÉRIALISATION DES MARCHES PUBLICS DÉNOMMÉE ALSACE MARCHES PUBLICS Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AUX STRUCTURES DE DIFFUSION CULTURELLE ET D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE APPROBATION DE CONVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace