DOTATION EXCEPTIONNELLE AU COLLEGE BEL AIR, A MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJETS D'ACTION MIS EN OEUVRE PAR SIX COLLÈGES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'EXPLOITATION DE L'ABATTOIR DEPARTEMENTAL DE CERNAY COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2013 DU DELEGATAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE 2014-2019 SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES 2013-2017 SUBVENTIONS DU DEPARTEMENT AUX ECOLES DE MUSIQUE, DE DANSE ET DE THEATRE POUR L'ANNEE 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2014 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE BALLERSDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION FINANCIERE AUX 2EMES RENCONTRES "AQUATERRITORIAL" A MULHOUSE LES 24 ET 25 SEPTEMBRE 2014 CHAPITRE 65 PROGRAMME C711 PRESERVATION DE LA RESSOURCE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER D'ETEIMBES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSOCIATION DE PROMOTION DU PRIX BARTHOLDI Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSTITUT DE RECHERCHE EN HEMATOLOGIE ET TRANSPLANTATION AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2014/2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'HOTELLERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C751 OPERATION JACHERES FLEURIES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS K811 K813 K217 K817 K814 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE CONVENTION DE PARTENARIAT 2014 SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2014 TROISIEME LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS K211 K811 K815 K214 K814 K816 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RÉPARTITION DE LA DOTATION DE L'ANNÉE 2014 DU FONDS DÉPARTEMENTAL DE PÉRÉQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS DEUXIEME PROGRAMMATION 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS K212 K214 K215 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION MASSIF VOSGIEN C244 DÉVELOPPEMENT RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AUX CAMPINGS Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 DE LA REGION MULHOUSIENNE SECTEUR SPECIFIQUE EHPAD AFFECTATION AU TITRE DU PROGRAMME I 214 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION PDP BILAN DE L'ANNÉE 2 DU PDP ET AVENANT DE PROLONGATION À LA CONVENTION CORRESPONDANTE SIGNÉE AVEC L'ADEME Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR LA VIE SCOLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION COMITES DE SUIVI Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A131, A132 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLEGES PRIVES, EN 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VERSEMENT DE SUBVENTIONS AUX COMMUNES DE RIEDISHEIM ET DE PFASTATT DANS LE CADRE DE CONVENTION DE RESTAURATION SCOLAIRE PROGRAMME VIE SCOLAIRE RESTAURATION (E755) Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES MODALITES D'INTERVENTION EN 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SOPPE LE HAUT Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin