COMMUNICATION COMITES DE SUIVI / EVALUATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS LUTTANT CONTRE L'ÉROSION DANS LE CADRE DU PLAN VÉGÉTAL POUR L'ENVIRONNEMENT C244 DÉVELOPPEMENT RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DES JEUNES AGRICULTEURS DU HAUT-RHIN PROGRAMME J718 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A L'ANIMATION DU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A131, A132 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL - CTV REGION MULHOUSIENNE - CTV TROIS PAYS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DOTATIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 MISSION PROMOTION DU BILINGUISME SOUTIEN À DES ANIMATIONS THÉÂTRALES OU MUSICALES EN LANGUE RÉGIONALE AU COLLÈGE 2014-2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALES TRANSACTIONS IMMOBILIERES AFFERENTES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJETS TOURISTIQUES TRANSFRONTALIERS AVENANT N 1 A LA CONVENTION INTERREG IV INNOVATION, NOUVELLES TECHNOLOGIES ET DEVELOPPEMENT DURABLE TOURISTIQUE SUR LA ROUTE VERTE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE ET A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT DE L'EURODISTRICT TRINATIONAL DE BALE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPEL A PROJETS 2014 POUR L HOTELLERIE ALSACIENNE RESULTAT ET ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS K212 K814 K214 K817 K217 K215 K815 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT À L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL PROGRAMME C741 CHAPITRE 65 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHÉMA DÉPARTEMENTAL D'ASSAINISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYNDICAT MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIÈRES : VERSEMENT DE LA PARTICIPATION POUR L'ANNÉE 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE 12ÈME CHAMPIONNAT DE FRANCE DE SCULPTURE À LA TRONÇONNEUSE À MASEVAUX PROGRAMME J718 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N° 1 A LA CONVENTION INTERIMAIRE DU PROJET IBA BASEL 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE DE FESSENHEIM RAPPORT D'ACTIVITE 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ÉTUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME LEVÉE DE DÉCHÉANCE QUADRIÉNALE ET PROROGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ DE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CUTUREL Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - EXPOSITION "REGIONALE 15" Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTION NEUVE RÉNOVATION OU EXTENSION DE BÂTIMENTS EXISTANTS DANS LE CADRE DU PLAN DE MODERNISATION DES BÂTIMENTS D'ELEVAGE C244 DÉVELOPPEMENT RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE SEMCLOHR ACQUISITION AMÉLIORATION DE 6 LOGEMENTS À RIBEAUVILLÉ Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AU FONCTIONNEMENT ANNUEL DES OFFICES DE TOURISME POUR L'ANNEE 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES CONVENTION 2014 2016 C252 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS QUATRIEME PROGRAMMATION 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE FONCTIONNEMENT EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'ENTRAIDE ET D'INSERTION SOCIALE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION DEMATERIALISATION DES CONVOCATIONS AUX SEANCES DE L'ASSEMBLEE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION MASSIF VOSGIEN C244 DÉVELOPPEMENT RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D'INVESTISSEMENT POUR LA CONSTRUCTION D'UNE RESIDENCE SOCIALE A CERNAY Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS K212 K814 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AUX CAMPINGS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT SA HLM SOMCO RÉHABILITATION DE 49 LOGEMENTS À SAINT LOUIS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 3ÈME PROGRAMMATION 2014 - Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CREATION DE LA MAISON POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER (MAIA) DU FLORIVAL-HAUTE ALSACE : CONVENTION PLURIANNUELLE 2014-2017 AVEC L'AGENCE REGIONALE DE SANTE (ARS) ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACQUISITION DE PARCELLES GLAISIERES A SCHWEIGHOUSE-THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin