SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITÉS APRÉCIAL 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CTV2 SECTEURS SPECIFIQUES CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT ET ALIMENTATION EN EAU POTABLE C213 Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE PROJETS ETAT/REGION 2007/2013 CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE - LEARNING CENTER Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AMÉNAGEMENT DES RIVIÈRES C414 C214 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2015 ET DE LA DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN SUR LES PROJETS DE SCHÉMA DIRECTEUR D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SDAGE) ET DE PLAN DE GESTION DES RISQUES D'INONDATIONS (PGRI) POUR LA PÉRIODE 2016-2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 18 BIS - LIAISON A35/RD 83 À HAUTEUR DE ROUFFACH PROGRAMME AM211 PARTICIPATIONS DU DÉPARTEMENT AUX TRAVAUX DE PROTECTION POUR LE RENFORCEMENT DE L'ISOLATION DE FAÇADES DES HABITATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SECTEURS DE RECRUTEMENT DES COLLEGES Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LE SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT AU PROJET "ASSISTANCE TECHNIQUE POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME INTERREG V RHIN SUPÉRIEUR" Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS " DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE " Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME 2015 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COTISATIONS 2015 A LA MISSION OPERATIONNELLE TRANSFRONTALIERE (MOT) POUR UN MONTANT DE 6 000 EUROS ET A L'INSTITUT CONFUCIUS ALSACE POUR UN MONTANT DE 1 000 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INFOBEST PALMRAIN - SOLDE DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU TITRE DE L'EXERCICE 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2015 K215 K214 K217 Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATIONS COMPLEMENTAIRES DES REPRESENTANTS DU DEPARTEMENT POUR SIEGER AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS, COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE À L'ASSOCIATION POUR LA SURVEILLANCE DE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE EN ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VIEUX-THANN AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR DENIVELE ENTRE LA RN 66 ET LA RD 33 DOMANIALITE ET GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REALISATION D'UN RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT A ORBEYCONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE C03 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C232 C732 Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMÉNAGEMENT D'UN ITINÉRAIRE CYCLABLE "PSA - RIXHEIM" CONVENTION AVEC L'ONF PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC DE L'ÉTAT PAR LE DÉPARTEMENT POUR LA RÉALISATION DE DEUX TRONÇONS EN FORET DOMANIALE DE LA HARTH Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT 2015 AGENCE DÉPARTEMENTALE D'AMÉNAGEMENT ET D'URBANISME DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FORMATION DES ÉLÈVES À LA SÉCURITÉ DANS LES CARS SCOLAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2015 C251 Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GUICHET UNIQUE ARTISANAT Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FUSION DU SYNDICAT MIXTE DE LA LAUCH AVAL ET DU SYNDICAT MIXTE DES COURS D'EAU DE LA RÉGION DE SOULTZ ROUFFACH Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET C34 " VOIE VERTE TRINATIONALE BÂLE - HUNINGUE - WEIL AM RHEIN " TRAVAUX DE DEVOIEMENT DES RESEAUX ELECTRIQUES CONVENTIONS TECHNIQUES ET FINANCIERES AVEC HUNELEC ET ERDF Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE K212 Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin