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Délibérations

Délibérations

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LCR. Encouragement à la mise en œuvre d'une signalétique bilingue institutionnelle dans le cadre municipal

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Relogement de personnels du collège Kennedy à Mulhouse pendant les travaux de restructuration

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique de développement local : 9ème programmation des aides pour l'année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Progammes n° A011 - A012 - A031 et A032. Affectation et désaffectation des autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Reconstruction du collège d'ILLZACH - Approbation de l'avant projet sommaire (A.P.S.)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Bourses aux élèves des écoles de musique (année soclaire 2006/2007)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt. APAEI du Sundgau - DANNEMARIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Dette départementale - Ligne de trésorerie 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Pôle de compétititvité "Innovation Thérapeutiques" Projet Excilot

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 8 bis II : suppression du passage à niveau n° 3 à Brunstatt. Déclaration de projet

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Organisme de tourisme à vocation générale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Appel à projets relatif au développement des collectes sélectives des biodéchets : désignation de la communauté de communes du Pays de Rouffach comme site pilote

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Accueil et animation en milieu rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions économiques générales : Association pour la Formation Ouvrière des Représentants du Personnel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 : Promotion des agriculteurs locaux et de leurs produits dans le cadre du Gerplan de la communauté de communes de Cernay et environs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions d'investissements scolaires (programme E052) : Investissements scolaires du premier degré année 2007 (troisième liste)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmes départementaux 2006 et 2007 - Chapitre 204 - Alimentation en Eau Potable (C012) - Assainissement (C013)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Brunstatt RD 8 bis II : Suppression du passage à niveau n° 3 (PN 3) - Convention technique et financière avec l'Etat, la Région Alsace et RFF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur des maisons anciennes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transfert de propriété du collège de KINGERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Création d'un site intercommunal d'éducation à l'environnement à Koetzingue dans le cadre du GERPLAN de la Communauté de Communes du Pays de SIERENTZ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Versement d'une subvention de participation au colloque "dépendance physique : intimité et santé sexuelle"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

La politique de l'habitat et la gestion des crédits délégués par l'Etat au titre des aides à la pierre. Bilan 2006 et perspectives 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Grosses réparations d'ouvrages d'art. RD 201 Reconstruction de l'ouvrage sur le canal Vauban à Réguisheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Séminaire de la fédération nationale des maîtres chiens sauveteurs aquatiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désaffectation de terrains au collège Gambetta à RIEDISHEIM.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie Départementale d’Emprunt. Association Lieu de Vie Arc-en-Ciel Aubure

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Couverture en téléphonie mobile de la commune de Bourbach-le-Haut

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie Départementale d'Emprunt. Association Rayon de Soleil - Guebwiller

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Programmes A031, AO32, A034, A035, A037, A042, A051, A052, A053 - Affectation et désaffectation des autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Consultation du Conseil Général sur la révision des zones vulnérables au sens de la Directive Nitrates

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention de fonctionnement en faveur du conseil départemental pour la musique et la culture de Haute Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Acquisitions de terrains de voirie (Brunstatt …)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Deuxième exposition temporaire d'œuvres du fonds régional d'art contemporain dans les locaux du Département (fév à août 2007)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transferts de propriété des collèges

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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