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BALADES EN NAVETTE DES CRETES 2013-2015 CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ET CONVENTIONS FINANCIERES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR RD201/RD39 À ILLZACH BILAN DE LA MISE À DISPOSITION DU PUBLIC DE L'ÉTUDE D'IMPACT ET DE L'AVIS DE L'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LIAISON A 35 / RD 83 A HAUTEUR D'ENSISHEIM "1ÈRE PHASE : A 35 - RD 201"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A131, A132 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

USINE ELECTRIQUE MUNICIPALE DE NEUF-BRISACH HEITEREN - VOIE VERTE N° 13 - LA VÉLOROUTE RHIN CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC DÉPARTEMENTAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A131, A132, A134 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEVIATION D'ASPACH TRAVAUX DE DEPLACEMENT DE PYLONES CONVENTION TECHNIQUE ET FINANCIERE AVEC RTE (PHASE TRAVAUX)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A132 ET A134 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/03/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME A131 - MILLESIME 2013 - TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES COUCHES DE ROULEMENT SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/03/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REAMENAGEMENT DE L'ITINERAIRE ROUTIER EMPRUNTE PAR LES TRANSPORTS EXCEPTIONNELS ENTRE LA VILLE DE BELFORT ET LE PORT AUTONOME DE STRASBOURG CONVENTION DE FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/03/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX ENGAGEMENT DE MARCHES 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UTILISATION ET ENTRETIEN D'UNE PISTE CYCLABLE EN FORET DOMANIALE DE LA HARTH ENTRE RIXHEIM ET LE PONT DU BOUC CONVENTION D'OCCUPATION DES TERRAINS AVEC L'OFFICE NATIONAL DES FORETS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMME A132 AFFECTATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ITINERAIRE CYCLABLE ENTRE RIXHEIM ET PEUGEOT SOCIETE ANONYME (PSA) - PONT DU BOUC SUR LES BANS COMMUNAUX DE RIXHEIM ET DE SAUSHEIM CONVENTION DE FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A132, A134 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 419 - DÉVIATION DE BALLERSDORF PROROGATION DE LA DÉCLARATION DE PROJET ET DEMANDE DE PROROGATION DE LA DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT D'UN ITINERAIRE CYCLABLE N° VV 24 ET D'UNE PASSERELLE PIETONS-CYCLES DE BRUNSTATT (COLLEGE) A MULHOUSE (CHEMIN DIT DES PHILOSOPHES) EUROVELOROUTE NANTES-BUDAPEST CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE PIEMONT - VAL D'ARGENT - PAYS WELCHE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE FLORIVAL - VIGNOBLE - PLAINE DU RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT DE NAVETTES HIVERNALES VERS LA STATION DU LAC BLANC 2012 - 2013 TRANSPORTS COLLECTIFS CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE REGION ALSACE COMMUNAUTE DE COMMUNES DE KAYSERSBERG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS PUBLICS CONVENTION CADRE MULTIPARTENARIALE DE COOPERATION POUR LA MISE EN OEUVRE DE TITRES INTEGRES ZONAUX ALSAPLUS 24 H ET ALSAPLUS GROUPE JOURNEE SUR LE TERRITOIRE ALSACIEN AVENANT N° 1

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT DES NAVETTES DE NOËL DU PAYS DES ETOILES TRANSPORTS COLLECTIFS REGION ALSACE COMMUNAUTES DE COMMUNES DE KAYSERSBERG ET DE RIBEAUVILLE COMMUNE D'EGUISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A132 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE THUR - DOLLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A132 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RIXHEIM - RD 54 ITINERAIRE CYCLABLE LE LONG DU CANAL DU RHONE AU RHIN ENTRE PSA PEUGEOT CITROEN ET LE PONT DU BOUC CONVENTION DE SUPERPOSITION D'AFFECTATION AVEC VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 55 - TRAVAUX DE SECURISATION ENTRE LA RD 422 ET LE CARREFOUR AVEC LA RUE DE L'EGLISE Á BALDERSHEIM. PROGRAMMES A111 ET A171

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A132 A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉVIATION D'ASPACH TRAVAUX DE DÉPLACEMENT DE PYLÔNES CONVENTION TECHNIQUE ET FINANCIÈRE AVEC RTE (PHASE ÉTUDE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS SCOLAIRES CREATION DE REGROUPEMENTS PEDAGOGIQUES INTERCOMMUNAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A132, A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE CO-MAITRISE D'OUVRAGE RD 201 REPARATION DU PONT SUR LE CANAL DE HUNINGUE, HORS AGGLOMERATION DE LA COMMUNE D'ILLZACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

KINGERSHEIM INTERSECTION RD 430 ET RD 20 ECLAIRAGE PUBLIC CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/07/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS SCOLAIRES CONVENTION AVEC LA SNCF POUR LE FINANCEMENT DES ABONNEMENTS SCOLAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/07/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN FINANCIER A L'AERODROME DE COLMAR-HOUSSEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/07/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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