POLITIQUE DU FAUCHAGE DES BORDS DE ROUTES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADJUDICATION DES CHASSES COMMUNALES - CAMPAGNE 2024 - 2033 Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DE LA CONVENTION DE SERVICES COMPTABLE ET FINANCIER 2023-2026 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AMÉNAGEMENTS POUR L'AMÉLIORATION DES ACCÈS AUTOROUTES - AGGLOMÉRATION DES 3 FRONTIÈRES - DÉCLARATION DE PROJET Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - APPROBATION DE CONVENTIONS D'OPERATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2023 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE NOMMER LE COLLÈGE DE BRUMATH "COLLÈGE MARCEL WEINUM" Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX PROJETS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE - ASSOCIATION MUSEUMS-PASS-MUSEES - FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REGULARISATION FONCIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION AU SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DU SITE DU BARRAGE DE KRUTH-WILDENSTEIN TRAVAUX 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MANIFESTATION TRAIL ALSACE GRAND EST BY UTMB Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE RELIQUAT PROGRAMME 2022 POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES, PREMIERE REPARTITION - PROGRAMME 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS AVEC LES DEUX PARCS NATURELS REGIONAUX DES BALLONS DES VOSGES ET DES VOSGES DU NORD Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RD1066 - PROTECTIONS PHONIQUES AU DROIT DE LUTTERBACH- CONVENTION DE FINANCEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INSTITUTION D'UNE COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER A SEEBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION FINANCIÈRE 2023 CENTRES DE SANTE SEXUELLE EXTERNALISES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EURODISTRICT TRINATIONAL DE BALE - CONVENTION POUR LA CESSION DE COMPTEURS VÉLO Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRATÉGIE NATIONALE DE PRÉVENTION ET DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ - BILAN 2022-2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DELIBERATION DECIDANT D'ORDONNER L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER D'ALTECKENDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRAVERSÉE PIÉTONNE ET CYCLABLE SUR LA RD 12 BIS II A SAINT-LOUIS - CONVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ASSOCIATION AMORCE - MODIFICATION DE LA COTISATION Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DES ABEILLES POUR LA BIODIVERSITE CONVENTION DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES MEMORIELLES DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MEMOIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION FINANCIERE 2023 AVEC L'AGENCE D'URBANISME DE STRASBOURG RHIN SUPÉRIEUR (ADEUS) Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - CDC HABITAT SOCIAL - MAINTIEN DE GARANTIE SUITE À LA RENÉGOCIATION DE 21 LIGNES DU PRÊT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LUTTE CONTRE LES NUISANCES DUES AUX MOUSTIQUES - PROPOSITIONS DE SUBVENTIONS 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW - POLOGNE - DÉPLACEMENT D'UNE DÉLÉGATION ALSACIENNE À WROCLAW Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE RÉHABILITATION THERMIQUE DE 508 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARCELLES FONCIÈRES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE - ÉVOLUTION DU RÉGIME FORESTIER Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FINANCEMENT PARTENARIAL EN FAVEUR DE LA LANGUE RÉGIONALE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉVELOPPEMENT DE L'OFFRE D'ACCUEIL POUR L'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE - PLAN ENFANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT AMI " INVESTISSEMENTS TERRITORIAUX DÉDIÉS AU TOURISME DE PROXIMITÉ "SUBVENTIONS AUX PORTEURS DE PROJET Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace