Fonds départemental de développement touristique - Navette des crêtes - Subvention 2006
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/05/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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1614 résultats pour la valeur "2006" du filtre Année
Immeuble Certie - Aménagement du rez-de-chaussée et modification partielle du cloisonnement des 1er et 2e étages
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/05/2006
- Rapporteur : Non défini
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Avenant n° 1 à la convention de partenariat avec la Ville de Saint-Louis pour l'année 2004
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/05/2006
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Convention partenariale pour la mise en oeuvre du projet de rénovation urbaine Quartier Europe-Colmar
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- Date : 19/05/2006
- Rapporteur : Non défini
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Financement d'un pont sur le Rhin à hauteur de Fessenheim-Hartheim
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- Date : 19/05/2006
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Contrats d'agglomérations : 2e programmation d'aides pour des opérations inscrites dans le contrat d'agglomération de Colmar
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- Date : 19/05/2006
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Liaison A 35/ RD 430 à hauteur d'Ensisheim
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- Date : 19/05/2006
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Accord régional pour la mise en oeuvre de la politique du logement social en Alsace - Mise à jour 2006
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/05/2006
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Contrats d'agglomérations : 2e programmation d'aides pour des opérations inscrites dans le contrat d'agglomération de Colmar
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- Date : 19/05/2006
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Aménagement foncier - Désignation des Conseillers Généraux pour la commission départementale d'aménagement foncier
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- Date : 19/05/2006
- Rapporteur : Non défini
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Fonds départemental de développement touristique - Navette des crêtes - Subvention 2006
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- Date : 19/05/2006
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Fonds départemental de soutien aux manifestations nationales ou internationales se déroulant dans le Ht-Rhin (AIRSA)
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- Date : 19/05/2006
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Accord régional pour la mise en oeuvre de la politique du logement social en Alsace - Mise à jour 2006
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- Date : 19/05/2006
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Demande de subvention de l'association des viticulteurs d'Alsace
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- Date : 19/05/2006
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Programme départemental d'aménagement de rivières
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- Date : 19/05/2006
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Politique A08 - Subventions aux collectivités locales - Programme A 084 - Voirie communale - Levée de déchéance
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- Date : 19/05/2006
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