DEUXIEME PROMOTION DE 2011 DE LA MEDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL GENERAL LISTE COMPLEMENTAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DOMINICAINS DE HAUTE-ALSACE A GUEBWILLER 3ÈME TRANCHE DE RESTAURATION DES MENUISERIES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ETAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPARTITION DES SUBVENTIONS 2011 AUPRES DES MUTUELLES DU PERSONNEL Assemblée : Commission Permanente Date : 25/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONGRES NATIONAL DE LA FEDERATION DES CARNAVALS ET FESTIVITES DE FRANCE (FCF) DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPARTITION DU CREDIT SECOURS EN FAVEUR DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT PROROGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUTORISATION DE TOURNAGE CINEMATOGRAPHIQUE AU CARREAU RODOLPHE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA REGION ALSACE ET LE CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN EN MATIERE DE T.I.C.E. Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DELOCALISATION DE LA REUNION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU VENDREDI 23 SEPTEMBRE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSFERT DU POLE GERONTOLOGIQUE DE COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE AUX EVOLUTIONS DU LOGICIEL DE GESTION DE LA MOBILITE DES PERSONNELS TOS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL POUR SIEGER AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL - DOMAINE DES MOYENS DE COMMUNICATION TRANSPORTS ET VOIRIE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR SIÉGER AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ FERMIÈRE DE LA MAISON D’ALSACE À PARIS Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VENTE DE LA MAISON ECOTEX SITUEE A HUSSEREN-WESSERLING PAR APPEL D’OFFRES SOUS PLIS CACHETES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION AU MOUVEMENT FRANCAIS POUR LA QUALITE/FRANCHE COMTE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR SIÉGER DANS DIFFÉRENTS ORGANISMES EXTÉRIEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMANDE PUBLIQUE - RESILIATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS LOCALES RÉPARTITION DES AMENDES DE POLICE - PROGRAMME 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE À DISPOSITION DE LOCAUX RUE D’AGEN À COLMAR AU PROFIT DE L’ETAT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMANDE PUBLIQUE - AVENANTS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA REGION ALSACE ET LE DEPARTEMENT DU BAS-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION A L’ASSOCIATION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS UTILISATEURS CIVITAS (A.C.T.U.) Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASECOHR - INDIVIDUALISATION DE LA SUBVENTION AU TITRE DE 2011 - APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION. Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REVISION DU TAUX DE L'INDEMNITE LOCATIVE DES CENTRES MEDICO-SOCIAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT AU BAIL EMPHYTEOTIQUE DE LA CITE DE L’ENFANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin