Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur dactions dans le domaine des personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Charte daccueil des publics en insertion dans les lieux culturels du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur de linsertion sociale des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2011 des structures en charge de laccompagnement social des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des bénéficiaires du RSA - Financement 2011 des structures d'insertion par l'activité économique Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation financière du Département au forum emploi ''Job Zone'' Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur de linsertion professionnelle des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des opérateurs de laccompagnement professionnel Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Autres interventions sociales Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dinsertion et de lutte contre lexclusion Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution d'une subvention Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux forfaits de haut niveau et aide aux championnats de France (forfaits, résultats et déplacements) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, à la licence (clubs sportifs), à la formation des cadres, aux championnats d'Alsace, à l'Association de la Maison départementale des sports et dans le cadre d'appels à projets Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation et à la pratique du ski scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties demprunts - Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de parrainage - Télévisions et radios Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention avec l'Association ''Alsace Alzheimer 67'' pour la mise à disposition d'un bureau à SAVERNE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réhabilitation de la Maison de l'Alsace à PARIS Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Congrès annuel de l'Assemblée des Départements de France (ADF) à BESANÇON - Participation d'une délégation du Conseil Général - Mandat spécial Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Sécheresse 2011 - Aide à l'acquisition de paille pour les éleveurs Assemblée : Conseil General Date : 19/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Taxe départementale sur la consommation finale délectricité Assemblée : Conseil General Date : 19/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Nouveau régime indemnitaire du Département Assemblée : Conseil General Date : 19/09/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Application de tarifs préférentiels à l'occasion de la journée du transport public, du Rallye de France - Alsace et des ''67 heures du 67'' Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transport à la demande - Conventions de délégation de compétence Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition d'un minicar pour la régie communale de transport scolaire de DRACHENBRONN-BIRLENBACH - Conventions d'organisation et de financement de lignes scolaires Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transports exceptionnels issus des industries du Territoire de Belfort - Etude des itinéraires et modes d'acheminement entre BELFORT et le Rhin - Contribution financière du Département aux deux dernières phases de l'étude Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDMI 2009-2014 - Conventions particulières de financement - A 35 / Réduction des nuisances sonores de l'infrastructure routière dans la traversée de STRASBOURG - RN 59 / Déviation de CHATENOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions entre le Département et les autres collectivités portant sur le partage et les modalités de la gestion, de lentretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations de sécurité 2010 - Répartition des recettes du produit des amendes de police (deuxième tranche) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 213 dans la traversée de KERTZFELD Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin