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Délibérations

Délibérations

1384 résultats pour la valeur "2013" du filtre Année, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

Passerelle piétons-cyclistes d'accès au Parc ''Heyritz'' à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à KALTENHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre du dispositif ''Pack Mutation'' visant à libérer de grands logements locatifs sociaux sous-occupés par des ménages de composition familiale peu élevée

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2013 des organismes en charge de l'hébergement et de l'accueil de jour

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opération de renouvellement urbain à STRASBOURG-Neuhof

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la création de logements locatifs sociaux au titre du renouvellement urbain à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Agrément pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l'Etat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme d'intérêt général ''Rénov'Habitat 67'' et valorisation du patrimoine - Conventions de partenariat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de l'habitat traditionnel bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat en vue du maintien à domicile des personnes âgées en perte d'autonomie et/ou en situation de handicap

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition d'équipements annexes aux réseaux d'approvisionnement d'eau servant à la lutte contre l'incendie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat triennal ''Strasbourg Capitale Européenne'' 2012-2014 - Soutien 2013 à la Fondation nationale ''Alfred Kastler''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat de projets Etat-Région 2007-2013 - Opération CBI/HdP - Avenant à la convention de fonds de concours

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement du Fonds commun de coopération Rhin Supérieur - Reliquat 2011-2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Solidarité internationale - Second appel à projets 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de coopération avec Madagascar - Subvention à l'IRCOD - Changement d'affectation de crédits

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avances sans intérêts à ''Alsabail''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement de la convention relative à la mise en oeuvre du dispositif commun d'aide à la création-reprise d'entreprises artisanales en Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actions dans le domaine de l'animation économique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association pour le développement des entreprises et des compétences (ADEC) - Avenant à la convention financière 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Première Rencontre nationale ''Innovation pour l'autonomie'' - Demande de subvention auprès de la Caisse des dépôts et consignations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cotisations statutaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes labellisés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire de Bischwiller

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions au titre des bassins de vie (cinquième tranche)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux communautés de communes pour la mise en place de systèmes d'information géographique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat avec le Département du Haut-Rhin pour la réalisation d'un manuel des ressources du jardin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats pluriannuels d'alimentation en eau potable

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan végétal pour l'environnement (PVE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme d'actions 2013-2015 avec ''Alsace Nature''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien financier pour l'aménagement de bâtiments mis à disposition de la Gendarmerie nationale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subvention dans le cadre de la coordination régionale de la 22e Fête de la science

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention avec l'Association TJP

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide au patrimoine religieux et au petit patrimoine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de la politique muséographique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Construction d'une médiathèque à VILLE - Subvention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions mémorielles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux forfaits de haut niveau, aux Championnats de France (forfaits, résultats et déplacements), aux centres de formation et à la formation du joueur de haut niveau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, aux conventions d'objectifs et de développement sportif, à la formation et l'information des cadres, et aux Championnats d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la natation et à l'équitation scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au financement des frais de séjour de vacances

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement de la convention de partenariat pour l'hébergement d'urgence au titre de la protection de l'enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositif ''autonomie à domicile'' - Attribution d'aides individuelles aux personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention en faveur de l'insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA - Mise en oeuvre du Pacte de réussite

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre de la dématérialisation du contrôle de légalité des documents budgétaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réhabilitation de la Maison de l'Alsace à PARIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration du centre de vacances ''Les Terrasses'' à WANGENBOURG - Avant-projet définitif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) arrêté de la commune de DIEMERINGEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) arrêté de la commune de MATZENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) arrêté de la communauté de communes du Val de Moder

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reconstruction du Centre technique routier du Conseil Général à HAGUENAU - Programme technique détaillé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de la maison éclusière n° 6 à HANGENBIETEN - Régularisation foncière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rénovation urbaine - Subventions pour la réalisation d'aménagements de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis sur le projet de Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux (PPGDND) du Département de Meurthe-et-Moselle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat pour l'implantation provisoire de conteneurs de collecte TLC (textiles / linge de maison / chaussures)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

SATESA et MDMO - Conventions 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision de soumettre à enquête publique le projet d'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de HINSBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision d'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de BISCHHOLTZ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision d'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de STRUTH et TIEFFENBACH avec extension sur WEISLINGEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision d'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de WILLGOTTHEIM-WOELLENHEIM avec extension sur ROHR et SCHNERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation à la mise en oeuvre des mesures agri-environnementales territorialisées (année 2013)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration de mares à SERMERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat 2013-2015 avec ''Alsace Nature''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subvention dans le cadre du Schéma départemental des espaces naturels

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des emplois aidés ATC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subvention au titre de la politique muséographique du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au forfait de haut niveau et aux Championnats de France (forfait, résultats et déplacements)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, aux conventions d'objectifs et développement sportif et aux Championnats d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

''Soutien aux associations en région Alsace'' (SARA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (ingénierie jeunesse)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement dans le domaine de la prévention des cancers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement dans le domaine de la prévention médico-sociale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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