AU BOULOT J'Y VAIS A VELO Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
NUMERISATION DES DOSSIERS DE PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (PAPH) CONVENTION DE FINANCEMENT FEDER Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION FINANCIERE EN FAVEUR DES CENTRES DE LUTTE ANTITUBERCULEUSE POUR L'ANNEE 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLEGES PRIVES EN 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRION CLIMATE SUBVENTION 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT DE 5 POSTES D'ANIMATEURS EXERCANT DANS 3 RELAIS ASSISTANTS MATERNELS POUR UN MONTANT TOTAL DE 6 600 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A111, A131, A132, A134 ET A171) Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DU TOURISMESTRATEGIE TOURISTIQUE DU MASSIF DES VOSGES 2020-2022PROGRAMME D'ACTIONS 2020 DE LA STRATEGIE TOURISTIQUE DU MASSIF DES VOSGES Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN PATRIMOINE 68ACTUALISATION DU DISPOSITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
STRATEGIE ORCREATION D'UN OUTIL NUMERIQUE POUR LA PRATIQUE ORALE DE LA LANGUE REGIONALE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTASSOCIATION L'ATRE DE LA VALLEERECONDUCTION DE GARANTIE AUPRES DE LA BANQUE POSTALE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTASSOCIATION BIENVENUE FOYER DU PARCEXTENSION DU BATIMENT ACTUELDE L'EHPAD FOYER DU PARC DE MUNSTERPRET CDC Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE FINANCEMENT DES ETUDES D'AVANT-PROJET DETAILLE (APD) RELATIVE AU RACCORDEMENT FERROVIAIRE DE L'EUROAIRPORT (EAP) Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'URGENCE EN FAVEUR DE LA FILIERE TOURISTIQUEPREMIERE PROGRAMMATION 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION CROIX-ROUGE DU HAUT-RHIN AU TITRE DE L'ANNEE 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALESREPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS ATTRIBUEES AU TITRE DES PROJETS STRUCTURANTS CTV 2014-2019 REGION MULHOUSIENNE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS SUR LE PROJET DE SCOT DU PAYS DE SAINT-LOUIS ET DES TROIS FRONTIÈRES, ARRÊTÉ PAR DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 MARS 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLANETES 68 - AIDE A LA REHABILITATION THERMIQUEDANS LE PARC LOCATIF SOCIAL(NEOLIA) Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTSCI ATHISCONSTRUCTION DE 19 LOGEMENTS EN LOCATION-ACCESSIONA HORBOURG-WIHR Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) - CONVENTIONS DEPARTENARIAT 2020 AVEC LA VILLE DE MULHOUSE, LE CCAS DE COLMAR ET LE FOURNISSEUR D'ÉNERGIE ENGIE PORTANT PARTICIPATION FINANCIÈRE AU DISPOSITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES MICRO AVENTURES NAVETTE DES CRETES Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VERSEMENT DE LA CONTRIBUTION 2020 DU DEPARTEMENT AU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ENFANCE EN DANGER Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
STRATEGIE OR FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES SOUTIEN A UN PROJET Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN DU QUARTIER DE LA GARE A SAINT LOUIS CONVENTION PLURIANNUELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE DE FESSENHEIM DESIGNATION DES CONSEILLERS DEPARTEMENTAUX AU SEIN DE LA CLIS ET COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION/FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) : CLOTURE DES OPERATIONS 2016 À 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPARTITION 2020 DU FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPARTITION EN 2020 DU FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DES TAXES ADDITIONNELLES AUX DROITS D'ENREGISTREMENT OU A LA TAXE DE PUBLICITE FONCIERE SUR LES MUTATIONS A TITRE ONEREUX Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE STOSSWIHRCONVENTION RELATIVE À L'ENTRETIEN ET AUX TRAVAUX DE SÉCURISATION DE LA RD 417 DANS LA RÉSERVE NATURELLE NATIONALE DU FRANKENTHAL-MISSHEILMÉLIEU-DIT LA SCHLUCHT Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER AGRICOLE, FORESTIER ET ENVIRONNEMENTAL DE ROUFFACH TRAVAUX CONNEXES COMPLEMENTAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTDOMIALREHABILITATION THERMIQUE DE 36 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE LECTURE PUBLIQUEDEMANDE D'AIDE À LA CRÉATION D'UNE MÉDIATHÈQUE STRUCTURANTE SUR LE TERRITOIRE DE FERRETTE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU PROJET ALLONS-Y Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin