Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

697 résultats pour la valeur "2022" du filtre Année, pour la valeur "Collectivité européenne d'Alsace" du filtre Collectivité

TRAME TYPE DE LA CONVENTION DOTATION GLOBALISEE DES PRIX DE JOURNÉE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX DU CHAMP DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS ALSACE RENOV : ADHÉSION D'UNE INTERCOMMUNALITÉ D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DE LA LANGUE REGIONALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRAT LOCAL DE SANTE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE GUEBWILLER (2022-2027)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AVENANT AU CONTRAT LOCAL DE SANTE MÉDICO-SOCIAL DU PÔLE D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL SAVERNE PLAINE ET PLATEAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RÈGLEMENT DE VOIRIE DÉPARTEMENTALE CONSTITUTION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SDAGV 67 - SUBVENTION POUR LA CRÉATION DE TERRAINS FAMILIAUX LOCATIFS SUR L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG ET POUR UN ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARISATION DES ENFANTS DU VOYAGE A ERSTEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET LE SEMINAIRE DE JEUNES DE WALBOURG POUR L'ACCUEIL D'ENFANTS AU TITRE DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CHAMP DU FEU : SUBVENTION A L'ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION CIVILE DU BAS-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT : APPROBATION DU NOUVEAU RÈGLEMENT INTÉRIEUR APPLICABLE AU 1ER JUILLET 2023

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

HABITAT PUBLIC - AVENANT DELEGATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ET/OU AGRÉMENTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MÉDAILLE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE - PREMIÈRE ET UNIQUE PROMOTION POUR L'ANNÉE 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION-CADRE POUR LE DÉVELOPPEMENT DU PORT RHÉNAN COLMAR NEUF-BRISACH ET SON EXTENSION DANS LA ZONE ECORHENA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2023 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
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DÉCISION MODIFICATIVE N°3 DU BUDGET PRIMITIF 2022 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N°3 DU BUDGET PRIMITIF 2022

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
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BILAN DES AUTORISATIONS DE CRÉATIONS DE SERVICES D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE POUR L'ANNÉE 2022

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M.
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ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL RÉGIONAL DES BALLONS DES VOSGES (PNRBV)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
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PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - CONVENTIONS D'OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
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SUBVENTIONS POUR LA CONSTITUTION DE CONTENUS POUR UN MÉDIA RHÉNAN ET L'ACQUISITION DE MATERIEL NUMERIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M.
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EXÉCUTION PAR ANTICIPATION DU BUDGET DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
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SITUATION DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
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APPEL A PROJETS "OBJECTIF 2024 : FAIRE BOUGER LES ALSACIENS" ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
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PROPOSITIONS DE MESURES CONCERNANT LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
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ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DU 20 OCTOBRE 2022

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
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BAREME DES REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL ET DES TARIFS D'INTERVENTIONS EXCEPTIONNELLES DES AGENTS DES SERVICES ROUTIERS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
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SUBVENTION À L'ASSOCIATION AMITEL ET RECONDUCTION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LE DISPOSITIF CAP'LOJI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M.
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CONDITIONS D'ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ FORFAITAIRE DE DÉPLACEMENT DANS LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M.
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PROPOSITION D'ATTRIBUTION DES DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT 2023 AUX COLLEGES PRIVES DE L'ALSACE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
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CONVERGENCE DES DISPOSITIFS DE SOUTIEN EN FAVEUR DE LA PRESERVATION DU PATRIMOINE BÂTI

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
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CONTRAT LOCAL DE SANTE DE LA VILLE D'ALTKIRCH (2022-2025)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
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MAISON DE L'ALSACE A PARIS - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SAS 39 CHAMPS ELYSEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M.
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PROLONGATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
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RÈGLEMENT DE L'APPEL A PROJETS CULTURE ET SOLIDARITÉ 2023 ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M.
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GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL ACQUISITION DE 21 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ROUTE DEPARTEMENTALE À ROUNTZENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

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