SUITE DONNÉE AU CONTRÔLE DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN PAR LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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LA NOUVELLE POLITIQUE SPORTIVE ALSACIENNE : L'ALSACE NOUS UNIT, LE SPORT NOUS RÉUNIT !
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRATEGIE D'ACCOMPAGNEMENT ET DE CONTRACTUALISATION AVEC LES TERRITOIRES ADOPTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE ALSACE 2022-2025
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2023 DYNAMIQUES ECONOMIQUES, TOURISTIQUE, AGRICOLE, A L'EMPLOI ET AUX TRANSITIONS ENERGETIQUES ET CLIMATIQUES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2023 : RESEAUX ET MOBILITES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODALITÉS ET RÈGLEMENTS DU CONCOURS LITTÉRAIRE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARRAINAGE DE LA FRÉGATE MULTI-MISSIONS DE DÉFENSE AÉRIENNE "ALSACE"
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DEFINITION DES MODALITES DE CALCUL DES CHARGES DES CONCESSIONS DE LOGEMENT DES COLLEGES PUBLICS POUR LES ANNEES 2022 ET 2023.
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace