Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

3285 résultats pour la valeur "Collectivité européenne d'Alsace" du filtre Collectivité

GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL SA HLM RÉHABILITATION THERMIQUE DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE ROSSBERG A CERNAY

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRIBUTIONS STATUTAIRES AU FONCTIONNEMENT ET AUX INVESTISSEMENTS COURANTS ANNUELS 2023 DES SYNDICATS MIXTES DE MONTAGNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CITIVIA-SEM, TROISIÈME APPEL DE FONDS CONSÉCUTIF À L'AUGMENTATION DE CAPITAL SOUSCRITE EN 2020 ET AUTORISATION DE CREER UNE FILIALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ECHANGES AVEC LE LOT-ET-GARONNE - DÉPLACEMENT D'UNE DÉLÉGATION ALSACIENNE A AGEN DU LUNDI 5 AU JEUDI 8 JUIN 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - PIERRES ET TERRITOIRESET ASSOCIATION MAISON DE RETRAITE DES MISSIONS AFRICAINES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CITIVIA-SPL OPERATIONS SUR LE CAPITAL SOCIAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2023 DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX ORGANISMES TOURISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DOTATION 2023 POUR LE DISPOSITIF OKOTE, OUTIL DE COOPERATIONS TERRITORIALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS ALSACE POUR 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION FOYER NOTRE DAME ET LA CEA POUR LA PRISE EN CHARGE DE JEUNES MAJEURS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
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FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AVENANT À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE - VOIRIE À BRUMATH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
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SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION JOURNEES D'OCTOBRE POUR L'EVENEMENT FOLIE'FLORE 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
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PROPOSITION DE MISE EN PLACE D'UN RÈGLEMENT SPÉCIFIQUE DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES AGENTS DE LA SALLE DE GESTION DU TRAFIC DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL SA HLM RÉHABILITATION THERMIQUE DE 42 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE SAINT GERMAIN A WIDENSOLEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
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SOUTIEN AUX PROJETS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE - ASSOCIATION MUSEUMS-PASS-MUSEES - FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
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PROPOSITION DE REGULARISATION FONCIERE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
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SUBVENTION AU SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DU SITE DU BARRAGE DE KRUTH-WILDENSTEIN TRAVAUX 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
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MANIFESTATION TRAIL ALSACE GRAND EST BY UTMB

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
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PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE RELIQUAT PROGRAMME 2022 POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES, PREMIERE REPARTITION - PROGRAMME 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
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AMÉNAGEMENTS POUR L'AMÉLIORATION DES ACCÈS AUTOROUTES - AGGLOMÉRATION DES 3 FRONTIÈRES - DÉCLARATION DE PROJET

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
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PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - APPROBATION DE CONVENTIONS D'OPERATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
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SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2023 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
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CONVENTIONS AVEC LES DEUX PARCS NATURELS REGIONAUX DES BALLONS DES VOSGES ET DES VOSGES DU NORD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
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FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
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RD1066 - PROTECTIONS PHONIQUES AU DROIT DE LUTTERBACH- CONVENTION DE FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
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INSTITUTION D'UNE COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER A SEEBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
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PARTICIPATION FINANCIÈRE 2023 CENTRES DE SANTE SEXUELLE EXTERNALISES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
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EURODISTRICT TRINATIONAL DE BALE - CONVENTION POUR LA CESSION DE COMPTEURS VÉLO

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
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SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
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STRATÉGIE NATIONALE DE PRÉVENTION ET DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ - BILAN 2022-2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
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DELIBERATION DECIDANT D'ORDONNER L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER D'ALTECKENDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
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SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
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TRAVERSÉE PIÉTONNE ET CYCLABLE SUR LA RD 12 BIS II A SAINT-LOUIS - CONVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
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ASSOCIATION AMORCE - MODIFICATION DE LA COTISATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

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