PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR A L'ACTIVITE ET L'EMPLOI DES BENEFICIAIRES DU RSA : ACTIONS COMPLEMENTAIRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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Par Domaine :
- Administration et gestion des services (638) activer ce filtre
- Attractivité des territoires (402) activer ce filtre
- Infrastructures (329) activer ce filtre
- Environnement (254) activer ce filtre
- Education (199) activer ce filtre
- Culture et patrimoine (178) activer ce filtre
- Insertion logement et emploi (144) activer ce filtre
- Habitat (143) activer ce filtre
- Attractivité Europe transfrontalier et université (135) activer ce filtre
- Sport et jeunesse (112) activer ce filtre
- Autonomie (106) activer ce filtre
- Action sociale de proximité (65) activer ce filtre
- Aide sociale à l'enfance (64) activer ce filtre
- Santé publique (41) activer ce filtre
- Protection maternelle et infantile (30) activer ce filtre
- Bilinguisme (21) activer ce filtre
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- Sécurité civile (6) activer ce filtre
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2889 résultats pour la valeur "Collectivité européenne d'Alsace" du filtre Collectivité
PDH - PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - CONVENTIONS D'ADHESION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INDEMNITÉS DES CONSEILLERS D'ALSACE ET FRAIS DIVERS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS POUR LE PATRIMOINE EMBLÉMATIQUE DE L'ALSACE, DE LA FONDATION DU PATRIMOINE ET DE L'ASSOCIATION MUSEES MULHOUSE SUD ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION D'UN CONSEILLER D'ALSACE POUR REPRÉSENTER LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ACTES ÉTABLIS EN LA FORME ADMINISTRATIVE PAR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN FINANCIER POUR L'ORGANISATION DE LA SEMAINE EUROPEENNE DES RACES LOCALES DE MASSIFS DU 20 AU 23 SEPTEMBRE 2021 EN ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT L'AIDE AUX CLUBS DE HAUT NIVEAU
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROJETS DE CENTRES PARENTAUX EXPÉRIMENTAUX RENFORCES DIFFUS DANS LE HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION DES SERVICES TERRITORIAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS (CASTIS) DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION TRION CLIMATE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITÉ TERRITORIALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDE AUX CLUBS SPORTIFS HAUT-RHINOIS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT CULTUREL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF DE L'OPÉRATION DE RESTRUCTURATION DU COLLÈGE ANDRÉ MAUROIS DE BISCHWILLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN A LA PRATIQUE SPORTIVE DES JEUNES PAR L'AIDE A LA LICENCE ET A LA VALORISATION DU BENEVOLAT DANS LE BAS-RHIN : SAISON SPORTIVE 2019/2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDE À LA LICENCE SPORTIVE SCOLAIRE UGSEL ET AIDE AU TITRE DU FONDS DE SECOURS AUX ASSOCIATIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT ASSOCIATION SOIN ET HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES EHPAD LA MAISON DE L'ARC A MULHOUSE RACHAT DU BÂTIMENT DE L'EHPAD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT SCI FEH POUR UN ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES (EHPAD) A HORBOURG-WIHR RECONDUCTION DE GARANTIE AUPRÈS DU CREDIT COOPERATIF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION D'ACCUEIL DES ELEVES DU COLLEGE FRANÇOIS TRUFFAUT DE STRASBOURG A LA DEMI-PENSION DU COLLEGE SOPHIE GERMAIN DE STRASBOURG PENDANT LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace