SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX AGENCES DÉPARTEMENTALES D'INFORMATION SUR LE LOGEMENT DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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LUTTE CONTRE LES NUISANCES DUES AUX MOUSTIQUES - PROPOSITIONS DE SUBVENTIONS 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2025 AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA SANTE ET DE L'AUTONOMIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2025 AUX STRUCTURES RELEVANT DE L'ACTION SOCIALE DE PROXIMITE ET DE L'INSERTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2025 AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE L'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATS ACCUEIL RESTAURATION SCOLAIRE ENTRE COLLEGES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL -ACQUISITION DE 50 LOGEMENTS SITUÉS IMPASSE BLEICHE - LE PARC ERLENBERG A BISCHWILLER - EMPRUNT PTP
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE ET SIGNATURE DE LA CONVENTION INTERREG TERRITOIRE DE SANTE PAMINA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT 3 A LA CONVENTION RELATIVE AUX INDEMNITÉS POUR SERVICE FAITS DES PERSONNELS DES ROUTES TRANSFÉRÉS AU 1ER JANVIER 2022
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M. Pierre BIHL
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -CONSTRUCTION DE 102 LOGEMENTS SITUÉS ROUTE DE WEITBRUCH - PARC DES HOUBLONIERES A HAGUENAU
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMISSION DES FINANCEURS DE LA PREVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE - FONCTIONNEMENT ET PROGRAMMATION 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - NEOLIA -ACQUISITION DE 10 LOGEMENTS SITUÉS RUE DES FORGES A REICHSHOFFEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN 2025 AUX UNIONS DE CORPORATIONS ARTISANALES D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLÉAIRE DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ DE FESSENHEIMCOMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉCISION MODIFICATIVE N 1 DU BUDGET PRIMITIF 2025 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N 1 DU BUDGET PRIMITIF 2025
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EVOLUTION DU SCHEMA DE PROMOTION DES ACHATS SOCIALEMENT ET ECOLOGIQUEMENT RESPONSABLES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M. Lucien MULLER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODALITES DE CESSION DE BIENS IMMOBILIERS A RETZWILLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE ACQUISITION EN VEFA DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DES VIGNES A NIEDERHERGHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE COFINANCEMENT DES ETUDES DE SECURISATION ET DE DÉNIVELLATION DES PN7 ET PN10.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LES PROJETS DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE LA BANDE RHENANE NORD ET DE PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE BISCHOFFSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DE LA STRATEGIE VIEILLISSEMENT DE LA COLLECTIVITE "BIEN VIEILLIR EN ALSACE 2025-2030"
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION DE LA CHARTE AIR SANTE HAUTE ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT SCI ATHIS - GROUPE PROCIVIS ALSACE14 LOGEMENTS EN PRET SOCIAL DE LOCATION ACCESSION PSLA A COLMAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/05/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
UNITE TECHNIQUE DE SCHIRMECK ET UNITE TECHNIQUE DE WASSELONNE - PROTOCOLES D'ACCORD TRANSACTIONNEL ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET LA SOCIETE CKD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/05/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/05/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2025 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/05/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2025 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/05/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - VILOGIA -ACQUISITION DE 8 LOGEMENTS SITUÉS RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER A GRIES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/05/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATSRESTAURATION SCOLAIRE DANS LES COLLÈGES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/05/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACCOMPAGNEMENT DES CHATEAUX FORTS PAR LA COLLECTIVITÉ EUROPEENNE D'ALSACE - APPROBATION DE CONVENTIONS AVEC LE CANTON DU JURA SUISSE, AVEC L'INSA ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES TRAVAUX SUR LES CHATEAUX DU WINECK ET DU GUIRBADEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/05/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU SCHEMA ALSACIEN DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/05/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace