Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

8470 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité

Conclusions de l'étude de faisabilité portant sur l'amélioration des franchissements du Rhin entre GERSTHEIM-SCHWANAU et RHINAU-KAPPEL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de terrains le long de la RD 422 à AVOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 198 dans la traversée de REIPERTSWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition déquipements servant à la viabilité hivernale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition déquipements annexes aux réseaux dapprovisionnement deau servant à la lutte contre lincendie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions pour la réalisation et l'entretien d'itinéraires cyclables dans le cadre du Plan Vélo

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cofinancement d'un appel à projets pour la réalisation d'une étude sur le maintien dans le logement ou en hébergement des seniors en difficultés financières dans le Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de ménages défavorisés à OBERHAUSBERGEN et STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en place d'une offre de logements en colocation et en logements temporaires pour les jeunes sur le territoire de l'Alsace du Nord

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre du dispositif ''Quartier Plus 67'' suite à l'appel à projets 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réhabilitation de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de logements locatifs sociaux communaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actualisation du dispositif départemental de soutien à l'accession sociale à la propriété dans le cadre du prêt à taux zéro plus (PTZ +)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'accession sociale à la propriété

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rénovation du parc locatif privé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention pour la gestion des aides à l'habitat privé - Avenant n° 2 pour l'année 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'objectifs 2009-2011 - Prise en charge du coût de la vacance de logements

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cofinancement d'une action visant à développer l'habitat intergénérationnel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions d'utilité sociale d'organismes HLM partenaires du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cofinancement d'une étude-diagnostic sur l'habitat dans le centre-ville de SELESTAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Etudes de faisabilité pour la réalisation de logements locatifs sociaux à LORENTZEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à l'enseignement supérieur

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à la recherche

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention au titre de la coopération européenne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Extension de la zone industrielle et portuaire de LAUTERBOURG - Avenant à la convention financière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Zone d'activités Sud de NIEDERMODERN - Subvention pour réduction du prix de vente d'un terrain

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Zone d'activités artisanale d'intérêt local de DAMBACH-LA-VILLE - Avance remboursable sans intérêt

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition et équipement de terrains en zones d'activités intercommunales - Avances remboursables sans intérêt

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention financière 2011 avec ''Alsace International''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'installation de bâtiments d'élevage - Aide aux sorties d'exploitations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation financière pour la promotion de l'agriculture biologique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats pluriannuels d'alimentation en eau potable et d'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subvention au titre de l'alimentation en eau potable - Modificatif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan végétal pour l'environnement (PVE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision d'ordonner l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de LORENTZEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modification du périmètre de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de ROHR avec extension sur DUNTZENHEIM, GOUGENHEIM, LANDERSHEIM et WILLGOTTHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Institution d'une commission communale d'aménagement foncier à OBENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Institution d'une commission intercommunale d'aménagement foncier à DURNINGEN et KIENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'acquisition de parcelles en zone de montagne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dépôt d'une demande dautorisation de défrichement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'acquisition d'espaces naturels au Bischenberg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipement informatique pédagogique - Programme 2011 (troisième tranche)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'acquisition de services et d'équipements informatiques pour les établissements scolaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipement informatique - Programme 2011 (troisième tranche)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Logement de fonction - Résiliation d'une convention d'occupation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation au fonctionnement des classes associatives bilingues privées hors contrat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements culturels

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine culturel - Cotisations à divers organismes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la musique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de laide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les travaux sur les édifices cultuels et la valorisation du patrimoine bâti non protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Lecture publique et art du conte - Festival ''Vos oreilles ont la parole''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'échanges de données avec la Fondation pour la Mémoire de la déportation dans le cadre du projet de recensement des victimes alsaciennes de la Seconde Guerre mondiale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux forfaits de haut niveau et aux championnats de France (forfaits, résultats et déplacements)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la licence (clubs sportifs), à la formation et linformation des cadres sportifs ainsi qu'aux championnats dAlsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la natation, à la pratique du ski, à léquitation, aux licences sportives scolaires et aux transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (cofinancement de postes)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux Centres de vacances et de loisirs (CVL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Aide aux structures publiques d'accueil de la petite enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur dactions dans le domaine médico-social

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Aide aux structures privées d'accueil de la petite enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur de lenfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Bilan et perspectives de lexpérimentation du dispositif de paiement direct de lAPA aux structures daccueil de jour pour personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur dactions dans le domaine des personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

CLIC ''RESO 3''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autres interventions sociales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dinsertion et de lutte contre lexclusion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association ''CRESUS'' Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle du Bas-Rhin - Exercice 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Tirage de fonds par l'Office public de l'habitat (OPH) du Bas-Rhin ''OPUS 67''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert à ''Habitat des salariés d'Alsace - DOMIAL'' des garanties d'emprunts de ''Perspectives Habitat''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties demprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Situation financière du Département - Exercice 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les contentieux du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotation des conseillers généraux en outils de télécommunication et en équipements informatiques pour la période 2011-2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Institut pour la formation des élus territoriaux (IFET) - Adhésion du Département du Bas-Rhin au titre de l'année 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Crise alimentaire dans la Corne de lAfrique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autorisation de candidater, de déposer des offres et de signer les marchés publics et accords-cadres au nom du Département en tant qu'opérateur économique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de l'immeuble situé 5, rue du Général Frère à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mutations immobilières liées à l'extension de l'Hôtel du Département à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition et cession de terrains pour les travaux de restructuration du Foyer de l'Enfance, rue Stéphanie à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition de lots en copropriété à MUTZIG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession d'une maison éclusière à KOLBSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de terrain à LAUTERBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur les projets de plans locaux d'urbanisme (PLU) arrêtés des communes de BERGBIETEN, BREITENAU, BRUMATH, DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL, EPFIG et GUMBRECHTSHOFFEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente d'un immeuble et acquisition de locaux à SCHILTIGHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

''Territoires 2030''- Orientations

Assemblée : Conseil General
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Voie de liaison intercommunale Ouest (VLIO) - Validation des caractéristiques principales du projet et engagement de la procédure de déclaration d'utilité publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement des RD 14 et 133 à DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL et GRIESBACH-LE-BASTBERG - Acquisitions foncières dans le cadre de la procédure de défrichement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement du carrefour RD 31 / RD 67 à GOUGENHEIM - Acquisitions foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l'entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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