Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

845 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "Environnement" du filtre Domaine

C251 ET C751 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MAÎTRISE DES DECHETS (C762)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE POUR LE DEVELOPPEMENT DES COLLECTES SELECTIVES DES BIODECHETS : CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DU MATERIEL DE COLLECTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME D'ANIMATION SUR LES DECHETS DES ENTREPRISES ARTISANALES PROGRAMME C862

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (C252)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL AU SEIN DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE LA NATURE, DES PAYSAGES ET DES SITES (CDNPS)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (C252)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251 ET C751 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE (C233– CHAPITRE 204) EMLINGEN PLANTATION D’UNE HAIE VIVE DERRIERE LA MAIRIE ET AMENAGEMENT DES ABORDS DU CALVAIRE RUE DES CARRIERES DANS LE CADRE DU GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL D’AMENAGEMENT DE RIVIERES (C414) APPROBATION DES OPÉRATIONS 2009 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251 ET C751 GERPLAN : ANIMATION ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C751 PAIEMENT DES AGRICULTEURS DANS LE CADRE DE L’OPERATION « JACHERES FLEURIES »

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251 ET C751 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL A PROJETS RELATIF AU DEVELOPPEMENT DES COLLECTES SELECTIVES DES BIODECHETS : DESIGNATION DU SYNDICAT MIXTE POUR LE SECTEUR 4

Assemblée : Conseil General
Date : 26/06/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE EXCEPTIONNELLE AU SYNDICAT MIXTE DU SECTEUR 4

Assemblée : Conseil General
Date : 26/06/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME C261, C262 ET C762 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME-DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION D'ECHANGES DE DONNEES GEOGRAPHIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMATION GERPLAN 2009-2011 EN VUE DE LA CONTRACTUALISATION AVEC LE DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES (RÉPARTITION DE CRÉDITS- C732 ET C232 )

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES C272 ET C772 OPÉRATIONS PILOTES POUR LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CERTIFICATION FORESTIERE ADHESION A PEFC-ALSACE (PROGRAMME DE RECONNAISSANCE DES CERTIFICATIONS FORESTIÈRES) (C633)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C751ANIMATION DE LA DEMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL D’AMENAGEMENT DE RIVIERES (CO14)Approbation des opérations 2009 et délégation de la maîtrise d'ouvrage au Département - Subventions aux collectivités - Convention avec Météo France

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (C252)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251, C751 et C233 GERPLAN : ANIMATION ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE MODIFICATIONDU PERIMETRE D’UN ESPACE NATUREL SENSIBLEET DE DECLASSEMENT DES PARCELLES CONCERNEESSIS A VOEGTLINSHOFFEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION NOTE D’INFORMATION SUR L’ETAT D’AVANCEMENT DES GERPLAN AU 1ER AVRIL 2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NOUVEAU SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX RHIN MEUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251 et C751 GERPLAN : ANIMATION ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/04/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME 2009 DES LACS ET BARRAGES DEPARTEMENTAUX ET DES TRAVAUX DE CONSOLIDATION DU BARRAGE DE LA LAUCH (C614 et C114)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/04/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL D’AMENAGEMENT DE RIVIERES (CO14)Approbation des opérations 2009 et délégation de la maîtrise d'ouvrage au Département - Subventions aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS DU CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS CONVENTION ANNUELLE 2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (C052)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/03/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION D’ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES ENTRE L’ASSOCIATION SAUMON RHIN ET LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/03/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 PRESENTATION DES GERPLAN DU SIVOM PAYS DE BRISACH ET DES COMMUNAUTES DE COMMUNES DU VAL D’ARGENT ET DE LA PORTE D’ALSACE EN VUE DE LA CONTRACTUALISATION AVEC LE DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/03/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page