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AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 2ÈME PROGRAMMATION 2013 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX CLUBS SPORTIFS ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AU SPORT DE HAUT NIVEAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/03/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 1ÈRE PROGRAMMATION 2013 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX COMITES DEPARTEMENTAUX SPORTIFS, AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES SPORTS, AU SPORT SCOLAIRE ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2013 LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 5ÈME PROGRAMMATION 2012 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 4ÈME PROGRAMMATION 2012 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN A L'ORGANISATION DU RALLYE DE FRANCE-ALSACE 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/07/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX CLUB SPORTIFS ET AUX TITULAIRES DU BAFA ET/OU DU BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/07/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 3ÈME PROGRAMMATION 2012 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/07/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF COMITE DEPARTEMENTAL DE JUDO

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX CLUB SPORTIFS ET AUX TITULAIRES DU BAFA ET/OU DU BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 2ÈME PROGRAMMATION 2012 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX CLUB SPORTIFS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AU SPORT DE HAUT NIVEAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 1ÈRE PROGRAMMATION 2012 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/02/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/02/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX COMITES DEPARTEMENTAUX SPORTIFS, AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES SPORTS, AU SPORT SCOLAIRE ET AUX CLUBS SPORTIFS ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/02/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A L'ANIMATION SPORTIVE L'AIDE AU MULHOUSE OLYMPIC NATATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/02/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A L'ANIMATION SPORTIVE LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2012 LES MOYENS D’INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORTL'AIDE AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CTV DE LA REGION MULHOUSIENNE, DES TROIS PAYS ET DE COLMAR FECHT ET RIEDAIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELSDES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS- 3ÈME PROGRAMMATION 2011 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LE SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIFAIDES AUX COMITES DEPARTEMENTAUX, AUX CLUBS SPORTIFS, A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX TITULAIRES DU BAFA BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE SPORTIVE DEPARTEMENTALE EVOLUTION DES AIDES AUX CLUBS SPORTIFS

Assemblée : Conseil General
Date : 14/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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