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Délibérations

Délibérations

108 résultats pour la valeur "02/09/2013" du filtre Date de séance

Aide à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Confirmation d'agrément pour la réalisation de logements en prêt social de location-accession (PSLA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Agrément pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l'Etat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement urbain - Subvention complémentaire en faveur d'une opération de construction de logements locatifs sociaux à STRASBOURG-Meinau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de l'habitat traditionnel bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention pour la réhabilitation d'un bâti remarquable à HOFFEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme d'intérêt général ''Rénov'Habitat 67'' et valorisation du patrimoine - Conventions de partenariat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la démolition de logements locatifs sociaux à STRASBOURG-Hautepierre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la démolition de logements locatifs sociaux à HAGUENAU et WISSEMBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'objectifs 2012-2014 - Mise en oeuvre du dispositif de baisse des loyers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'objectifs 2012-2014 - Prise en charge du coût de la vacance de logements

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre du projet ''ALCATRA''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) arrêté de la commune d'ANDLAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) arrêté de la commune de BENFELD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur les projets de Plan local d'urbanisme (PLU) et de Règlement local de publicité (RLP) arrêtés de la commune de NIEDERNAI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) arrêté de la commune de SCHARRACHBERGHEIM-IRMSTETT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réalisation du réseau d'assainissement du Parc du Murgiessen à ERSTEIN - Convention de cofinancement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat de partenariat avec ''Alsace 20''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (ingénierie jeunesse)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Première phase d'aménagement liée à la suppression du passage à niveau n° 6 à REICHSTETT - Acquisitions foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 288 / RD 1083 à HIPSHEIM - Aménagement d'un carrefour giratoire - Acquisition foncière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projets routiers de proximité - RD 52 et 429 - Enquêtes publiques et parcellaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 421 entre HOCHFELDEN et SAVERNE - Seconde prorogation d'une durée supplémentaire de cinq ans des effets de la déclaration d'utilité publique emportant mise en compatibilité des Plans d'occupation des sols

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l'entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d'investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d'autres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 2004 dans la traversée de MARLENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 9 dans la traversée de PETERSBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 25 dans la traversée de ROHR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 264 dans la traversée de SOULTZ-SOUS-FORÊTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2012)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan Vélo 2020 - Conventions en vue de la réalisation d'un itinéraire cyclable le long de la RD 468 entre AUENHEIM et SESSENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition d'équipements servant à la viabilité hivernale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention pour l'organisation du financement de l'aménagement de la route d'accès au Centre de soins de MARIENBRONN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement dans le domaine de la prévention médico-sociale et des cancers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement de la convention avec l'Association du Foyer Notre-Dame pour poursuivre l'accompagnement des mineurs isolés étrangers confiés au Service de protection de l'enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositif ''autonomie à domicile'' - Attribution d'aides individuelles aux personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2013 des structures en charge de l'accompagnement professionnel des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fonds départemental d'innovation pour l'insertion - Appel à projets 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autres interventions sociales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Protocole organisant la collaboration entre les Départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin et l'Agence régionale de santé Alsace sur la fonction inspection-contrôle des établissements médico-sociaux de champ de compétence conjointe

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au forfait de haut niveau et aux Championnats de France (forfaits - résultats et déplacements)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives et à la licence (clubs sportifs) - Inscription de sites au Plan départemental des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la natation, à la pratique du ski et à la licence sportive scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de la nomenclature des familles homogènes de fournitures et de services et des principes de création d'unités fonctionnelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réhabilitation de la Maison de l'Alsace à PARIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mutuelles du personnel du Département du Bas-Rhin - Subvention annuelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de parrainage et de partenariat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Congrès annuel de l'Assemblée des Départements de France (ADF) à LILLE et première Convention des Départements - Participation d'une délégation du Conseil Général / Mandat spécial - Cotisations 2013 à l'ADF et à l'IFET

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat et convention constitutive d'un groupement de commandes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan végétal pour l'environnement (PVE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Institution d'une commission communale ou intercommunale à KNOERSHEIM et à WESTHOUSE-MARMOUTIER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modification du périmètre de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier d'ALBE avec extension sur VILLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cotisations à divers organismes dans le domaine patrimonial

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subvention au titre de la politique muséographique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Relais de Villé de la Bibliothèque départementale du Bas-Rhin - Acquisition auprès de l'Etat et rétrocession à la communauté de communes du Canton de Villé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions (troisième tranche 2013)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de centralité urbaine (deuxième tranche 2013)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association fédérative générale des étudiants de Strasbourg - Soutien 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'hôtellerie, de la restauration et du camping-caravaning

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Ouverture et animations du Chalet du Champ du Feu pendant la période estivale 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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