Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

92 résultats pour la valeur "25/09/2025" du filtre Date de séance

FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN ALSACIEN POUR L'APPEL À PROJETS 2025 DU CONTRAT DE VILLE DE COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN ALSACIEN POUR L'APPEL À PROJETS 2025 DU CONTRAT DE VILLE DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ADOPTION DU CONTRAT LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT DE GUEBWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2025 DU CONTRAT DE VILLE DE MULHOUSE ALSACE AGGLOMÉRATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ACCOMPAGNEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE ALSACIENNE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A ALSACE MOUVEMENT ASSOCIATIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTION AUX ARBORICULTEURS OPERATION SAINTE-CATHERINE 2025

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT SA HLM NEOLIA REHABILITATION THERMIQUE DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE LOGELBACH A COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN AU SPORT SCOLAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRAT TRIENNAL STRASBOURG CAPITALE EUROPEENNE 2024-2026. SOUTIEN A EUCOR, LE CAMPUS EUROPEEN 2024-2026, ET EUROPAPOWER 2025

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRAT LOCAL DE SANTE OUEST BAS-RHIN 2025-2029

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION FINANCIERE 2025 DU CONTRAT DE CANAL DU RHONE AU RHIN BRANCHE SUD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS À DES STRUCTURES SOCIOCULTURELLES ET ASSOCIATIVES AGISSANT EN FAVEUR DE LA JEUNESSE ALSACIENNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

TRANSFORMER LES BIBLIOTHEQUES GRACE AU PROGRAMME ERASMUS PLUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS DE MESURES CONCERNANT LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DES DISPOSITIFS D'INSERTION ET LOGEMENT POUR LES JEUNES - ANNÉE 2025

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN 2025 À LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ALSACE EUROMÉTROPOLE ET À LA CHAMBRE DE MÉTIERS D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2025 DES CONTRATS DE VILLE DE CERNAY ET SAINT-LOUIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'OCTROI DES AIDES DU FONDS SOCIAL EUROPEEN PLUS POUR LA PERIODE 2023-2025 ET VERSEMENT DES AVANCES DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PACTE DES SOLIDARITÉS - AVENANT N.1 2025 DU VOLET SOLIDARITÉ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RD 10 - CONFORTEMENT DES BERGES DE LA FECHT À METZERAL- CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT 2025 À L'INSTITUT SUPÉRIEUR DE PROFESSORAT ET DE L'EDUCATION DE STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROTOCOLE D'INTERVENTION SUR AUTOROUTES ET 2X2 VOIES A CHAUSSEES SEPAREES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -REHABILITATION DE 2 LOGEMENTS SITUÉS RUE DU TAURION A LAUTERBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -REHABILITATION DE 5 LOGEMENTS SITUÉS A ERSTEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT - CONTRIBUTIONS AU FSL 2025 - TERRITOIRES 67 ET 68

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2025 DU CONTRAT DE VILLE DE HAGUENAU-BISCHWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN AUX STATIONS DE MONTAGNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

NOUVELLES COMPOSITIONS DES GROUPEMENTS COMPTABLES CONSTITUÉS AUX LYCÉES JULES VERNE DE SAVERNE, HENRI MECK DE MOLSHEIM ET HEINRICH-NESSEL DE HAGUENAU AU 1ER SEPTEMBRE 2025

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE L'OIGNON A SAVERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -REHABILITATION DE 8 LOGEMENTS SITUÉS A VENDENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTENARIATS AGRICOLES 2025

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT SAS PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE - GROUPE PROCIVIS ALSACE 14 LOGEMENTS EN PRET SOCIAL DE LOCATION ACCESSION PSLA A RIBEAUVILLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES PROJETS D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR A L'ACTIVITE DES BENEFICIAIRES DU RSA - SUBVENTIONS DE FONTIONNEMENT ET ACTIONS SPECIFIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COLMAR - NOUVELLE CONVENTION D'ENTRETIEN DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION - CONVENTION FINANCIERE TRAVAUX D'INVESTISSEMENT POUR LA PERIODE 2021-2024

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN AUX AÉROPORTS ALSACIENS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION 2025 ENTRE L'AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE ET DE RADIOPROTECTION ET LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DE FESSENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

HABITAT PUBLIC - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL -CONSTRUCTION DE 16 LOGEMENTS SITUÉS RUE DU QUELL A CHATENOIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL - ACQUISITION DE 49 LOGEMENTS SITUÉS RUE DU VIEIL HOPITAL A SAVERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL - ACQUISITION DE 22 LOGEMENTS SITUÉS RUE DES EBENISTES A BRUMATH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL - ACQUISITION DE 32 LOGEMENTS SITUÉS RUE DES SAPINS A WASSELONNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL - ACQUISITION DE 41 LOGEMENTS SITUÉS RUE DU GIESSEN A SELESTAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL - ACQUISITION DE 19 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE L'ALTENBERG A BARR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL - ACQUISITION DE 29 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE L'INDUSTRIE A ROSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL -REHABILITATION DE 48 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE LA VANCELLE A SELESTAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL - ACQUISITION DE 12 LOGEMENTS SITUÉS RUE PRINCIPALE A DONNENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL - ACQUISITION DE 18 LOGEMENTS SITUÉS RUE DES GOUMIERS A CHATENOIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - VILOGIA -ACQUISITION DE 29 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE STRASBOURG A BENFELD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - VILOGIA -ACQUISITION DE 45 LOGEMENTS SITUÉS RUE SAINTE MARIE A SAVERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AVENANT AU BAIL EMPHYTÉOTIQUE CONCLU AVEC LE CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE POUR LES COMMUNES ALSACIENNES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RENOUVELLEMENT DE L'HABILITATION DU CLAT CEA ET CONVENTIONNEMENT AVEC L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ GRAND EST POUR LA PÉRIODE 2025-2027

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ADHESION DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE A L'ASSOCIATION AGRILOCAL.FR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

HABITAT PRIVE - CONVENTIONS ET AVENANTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - IDEO - PIERRES ET TERRITOIRES FRANCE ALSACE - CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS - RUE DES GENÊTS A DRUSENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉVELOPPEMENT DES MARQUES "SAVOUREZ L'ALSACE" ET "SAVOUREZ L'ALSACE PRODUIT DU TERROIR" - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2025 A L'ASSOCIATION DE PROMOTION ET DE DÉVELOPPEMENT DES MARQUES ALIMENTAIRES ALSACIENNES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2025 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2025 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL -REHABILITATION DE 90 LOGEMENTS SITUÉS ROUTE DE STRASBOURG A SELESTAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - VILOGIA -ACQUISITION DE 25 LOGEMENTS SITUÉS AVENUE DU GENERAL DE GAULLE A DUTTLENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - NEOLIA -CONSTRUCTION DE 25 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE LA CHAPELLE A EBERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - NEOLIA -ACQUISITION DE 66 LOGEMENTS SITUÉS RUE DU CHEMIN DE FER A SOUFFLENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - NEOLIA -CONSTRUCTION DE 19 LOGEMENTS SITUÉS ZAC FONTAINE DE SAUBACH A SAVERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - BATIGERE HABITAT -CONSTRUCTION DE 37 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE ROHRWILLER A BISCHWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AVENANT N 2 À LA CONVENTION ENTRE LA CEA, LA CPAM 67 ET LA CPAM 68 RELATIVE À LA MISE EN OEUVRE DE LA CAMPAGNE VACCINALE ANTI-HPV

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - VILOGIA -ACQUISITION DE 32 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE L'ANCIEN SANATORIUM A SCHIRMECK

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTION A L'EUROMETROPOLE DE STRASBOURG DANS LE DOMAINE DES DONNEES GEOGRAPHIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FINANCEMENT PARTENARIAL EN FAVEUR DE LA LANGUE RÉGIONALE ET MODIFICATIONS REDACTIONNELLES DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC GIP "OFFICE PUBLIC DE LA LANGUE RÉGIONALE D'ALSACE "

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2025 DANS LE CADRE DU RESEAU PARENTS 68

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS CULTUREL DES TERRITOIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AU TITRE DE LA BOURSE A LA CREATION ET AUX ACTEURS CULTURELS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITE EUROPENNE D'ALSACE SUR LES PROJETS DE PLANS LOCAUX D'URBANISME ARRÊTÉS DE SÉLESTAT, LANDSER, PULVERSHEIM ET ROMANSWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -CONSTRUCTION DE 19 LOGEMENTS SITUÉS RUE ALEXANDRE FLEMING A HOENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -CONSTRUCTION DE 18 LOGEMENTS SITUÉS RUE DES ERABLES A ITTENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT SAINT-LOUIS HABITAT OPH CONSTRUCTION DE 7 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DE HEGENHEIM ET DU ROHRBACH A HESINGUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SPORTS DE NATURE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CLUB VOSGIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AU TITRE DU SOUTIEN AUX PROJETS DE MANIFESTATIONS LITTERAIRES ALSACIENNES POUR L'ANNEE 2025

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ACTIONS PATRIMONIALES DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS COMMUNAL ALSACE ET FONDS INONDATIONS - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ET ANNULATION DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION D'OCCUPATION D'UN TERRAIN PRIVÉ EDF POUR L'EXPLOITATION D'UN LOCAL TECHNIQUE À PLOBSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - VILOGIA -ACQUISITION DE 17 LOGEMENTS SITUÉS PARC DES HOUBLONNIERS A HAGUENAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIES D'EMPRUNTS - OPERATIONS DE CONSTRUCTION - ALSACE HABITAT ET PIERRES ET TERRITOIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DIVERS - APH VOSGES DU NORD -ÉTABLISSEMENT OBERLIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIES D'EMPRUNTS - FINANCEMENT DE L'ACHAT DE TERRAIN ET DE CONSTRUCTION DE LOCAUX - ASSOCIATION RÉGIONALE POUR L'INITIATION À L'ENVIRONNEMENT ET À LA NATURE EN ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE COLLÈGE ET GYMNASE RUE MENTELIN À STRASBOURG - APPROBATION ACQUISITION FONCIÈRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CREATION D'UNE MAISON D'ACCUEIL FAMILIAL DANS LE CADRE DE LA STRATÉGIE D'AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL ET DE SOUTIEN DES ASSISTANTS FAMILIAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

Retour en haut de page