Adhésion à la centrale d'achat des transports publics (CATP) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Organismes de construction - Cessions de logements et approbation des termes des projets d’avenants aux conventions de garantie Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Informations concernant les garanties d’emprunts Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - Neolia HAGUENAU PLAI et PLUS et approbation des termes du projet de convention de garantie à conclure Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - Renégociation 8 emprunts Habitat de l’Ill et approbation des termes du projet de convention de garantie à conclure Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes divers - Mainlevée ABRAPA et approbation des termes des projets d’avenants aux conventions de garantie à conclure Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - Neolia HAGUENAU PLS et approbation des termes du projet de convention de garantie à conclure Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Informations concernant les régies d’avances et les régies de recettes du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de décision d'engager l'opération de reconstruction du Collège d'Eckbolshheim et d'approuver le Programme Technique Détaillé Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de décision d'engager l'opération de restructuration du Foyer de l'Enfance et d'approuver le Programme Technique Détaillé. Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de décision d'engager l'opération de restructuration de la plate-forme logistique de l'Hôtel du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’un projet de convention de mise à disposition d’un fonctionnaire du Département du Haut-Rhin auprès du Département du Bas-Rhin dans le cadre de la création de la Collectivité Européenne d’Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise à disposition d’un agent du Département auprès du Groupement européen de coopération territoriale Eurodistrict PAMINA et approbation des termes du projet de convention correspondant Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de désignation d'un représentant du Conseil Départemental au sein d'un organisme Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fonds de développement et d'attractivité Proposition de participation financière du Département aux Maisons Urbaines de Santé de la Ville de STRASBOURG et de l'EUROMETROPOLE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions et d'approbation du modèle de convention financière à conclure dans le cadre de la Conférence des Financeurs Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Actualisation du Règlement Départemental du Transport Scolaire pour les élèves et étudiants du Bas-Rhin en situation de handicap Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d’une subvention à l’association Relais Emploi Santé Insertion (RESI)et d'approbation des termes d'un projet de convention Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de la subvention pour 2020 à l'Agence de développement d'Alsace ADIRA et d'approbation du projet de convention financière Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution de subvention pour 2020 aux structures en charge de l'accompagnement professionnel des BRSA et d'approbation des projets de convention à conclure Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de prolongation du soutien financier du Département du Bas-Rhin à la ligne de transport entre les gares d'Erstein et de Lahr, en faveur des travailleurs transfrontaliers. Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de financement d'actions développées par le biais du fonds d'appui aux politiques d'insertion(FAPI) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de financement 2019 des services de mandataires judiciaires à la protection des majeurs Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Proposition d'attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Entraide Le Relais pour l'aménagement des nouveaux locaux de sa résidence d'accueil implantée sur la Commune de BRUMATH Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
SDAGV - Proposition d’attribution d’une subvention pour la création de l’aire de grand passage des gens du voyage de la Communauté de Communes du Pays Rhénan située à DRUSENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
SDAGV - Aide au fonctionnement des aires d'accueil des gens du voyage en 2020 et approbation des termes du projet de convention financière-type Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions dans le cadre du dispositif Ville-Vie-Vacances Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention du 18 septembre 2006 avec le Centre parental Espérance Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renforcement du dispositif jeunes majeurs "Vers l’Insertion et l’Autonomie (VIA)". Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accompagnement des jeunes sortant d'un placement à l'Aide Sociale à l'Enfance au sein des dispositifs d'intermédiation locative Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’approbation, dans le cadre de la politique régionale plurilingue dans le système éducatif en Alsace, du plan d’actions pour l’année 2020 et proposition d’attribution du soutien financier annuel au GIP FCIP Alsace qui gère le fonds commun Langue et Culture Régionales. Proposition d'attribution de subventions à trois associations qui interviennent en faveur de la langue régionale d'Alsace: ABCM Zweisprachigkeit, OLCA et Culture et Bilinguisme - René Schickelé Gesellschaft Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions dans le cadre de l’appel à projets "Collège sans haine" Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour les classes de découverte et les sorties au Struthof et au Mémorial d'Alsace Moselle Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de transfert du terrain d'assiette de la cité scolaire de la Haute Bruche à SCHIRMECK Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Implantation d’un collège de 600 élèves au Neuhof, à STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de programme de travaux de maintenance dans les collèges publics 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2020 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin