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Délibérations

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CONVENTION DE PREFINANCEMENT RELATIVE AU PROJET DE " CENTRE DE COMPETENCES D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE APPUYE PAR UN GEOPORTAIL " DU 1ER JUILLET 2015 JUSQU'A LA SIGNATURE DE LA CONVENTION INTERREG V

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LA MAISON DE L'ALSACE À PARIS (SEM MAP) AUTORISATION D'EXERCICE DE LA FONCTION DE PRESIDENT ET DESIGNATION D'UN NOUVEAU PORTEUR DE PARTS.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DE LA QUALITE DES REPRESENTANTS DU DEPARTEMENT AU SEIN DE LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE POUR LES INSTALLATIONS EXPLOITEES PAR LA SOCIETE SITA A RETZWILLER-WOLFERSDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL A PROJETS 2015 POUR L'HOTELLERIE ALSACIENNE RESULTAT ET ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN À L'ASSOCIATION ENERGIES DE CITOYENS DE MULHOUSE POUR LE PROJET URBAN ENERGIES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LE FINANCEMENT DES CENTRES D'INFORMATION ET D'ORIENTATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES ANNEE 2015 TROISIEME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION POUR L'ACQUISITION DE TERRAINS DANS L'ESPACE NATUREL SENSIBLE DE WITTERSDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REGULARISATION COMPTABLE DES COMPTES D'AVANCES ET D'IMMOBILISATIONS FINANCIERES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Papouille", sis au 1 rue de l'Ecole à MUNCHHOUSE (68740)

Assemblée : Non défini
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant transfert de l'autorisation relative à l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) public "Résidence Xavier Jourdain" à NEUF BRISACH , de l'autorisation relative à l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépen

Assemblée : Non défini
Date : 12/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'extension de 3 à 10 places d'hébergement temporaire sur le site d'Ensisheim de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) rattaché à l'établissement public de santé dénommé "Hôpital intercommunal Ensishei

Assemblée : Non défini
Date : 12/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du montant de la dotation globale de fonctionnement 2015 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Solidarités femmes" à SAINT LOUIS

Assemblée : Non défini
Date : 10/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du montant de la dotation globale de fonctionnement 2015 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "APPUIS" à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 10/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de la dotation globale de financement 2015 allouée au Centre d'Action médico-sociale précoce "Les Acacias" à ILLZACH

Assemblée : Non défini
Date : 06/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Les P'tites Pousses - Section 2", sise au 32 rue Paul Cézanne, Centre d'Affaires Le Trident à MULHOUSE (68200)

Assemblée : Non défini
Date : 03/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'Escargotine", sis 4 cité Charles Kroepflé à SAINT LOUIS (68300)

Assemblée : Non défini
Date : 03/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise en oeuvre de la politique départementale de l'habitat

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adoption du nouveau Plan Départemental d'Action pour le Logement et l'Hébergement des Personnes Défavorisées 2015-2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fusion des agences économiques

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fusion des agences touristiques

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Vincent DEBES
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation du Conseil Départemental du Bas-Rhin au Plan de Compétitivité et d’Adaptation des Exploitations Agricoles

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire Départemental d'Analyses

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement des collèges publics pour 2016 - Tarification de la restauration scolaire pour 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mutualisation des actions et des moyens

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet d'administration

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Sociétés d'Economie Mixte Locales (SEML) - Rapport d'activités 2014

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Château du Haut-Koenigsbourg - Rétribution du personnel participant à l'organisation de manifestations au profit de tiers

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

SERS - augmentation du capital social

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Augmentation et diminution d’autorisations de programme (AP) et d’autorisations d’engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs des régies

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2015 des prestations assurées par la Direction des systèmes d'information du Département

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réglement intérieur et moyens mis à disposition des conseillers départementaux

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Départemental au sein de divers organismes

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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