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Délibérations

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27882 résultats

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant règlementation permanente de la circulation sur la section déviée de la RD 419, hors agglomération, sur le territoire de la commune de RETZWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 08/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant ouverture à la circulation publique de la section déviée de la RD 419, hors agglomération, sur le territoire de la commune de RETZWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 08/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Reinette et Api", sis au Quartier Plessier, 39 rue du 8ème Régiment de Hussards à ALTKIRCH (68130)

Assemblée : Non défini
Date : 04/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2014 concernant l'association aide et interventiion à domicile du Haut-Rhin / Nord à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 03/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2014 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association aide et intervention à domicile du Haut-Rhin / Nord à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 03/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Protocole transactionnel avec la société LABOMODERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartitions des subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Enseignement et transmission artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions mémorielles.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien financier aux communes et EPCI pour la réalisation de documents d'urbanisme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rénovation urbaine - Subventions pour la réalisation d'aménagements de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat triennal Strasbourg Capitale Européenne 2012-2014 - Soutien 2014 à la Fondation nationale Alfred Kastler

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien 2014 à l'AFGES - Opérations de rentrée universitaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Zone d'aménagement concerté (ZAC) multi-sites de GUNDERSHOFFEN - Avance remboursable sans intérêts à la Communauté de Communes du Pays de Niederbronn-les-Bains

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration de la SEGPA du collège Les Sources de SAVERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention à l'association Alter Alsace Energies

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Centre anti-bruit d'Alsace (CABA) - Subvention de fonctionnement 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention entre le Département du Bas-Rhin et ERDF pour la pose de fourreaux de communications électroniques conjointement avec un ouvrage électrique (chantier Col de Steige).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de délégation d'organisation de deux lignes de transports scolaires, convention de financement entre la communauté de communes de la Plaine du Rhin, et convention pour le transport scolaire avec le conseil Général des Vosges.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'extension de l'aire de covoiturage de SARRE-UNION- autoroute A4

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de signalisation de zones de covoiturage

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à HOCHFELDEN et KALTENHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reconduction du cofinancement du bureau d'accès au logement de l'association ''Entraide emploi'' sur le territoire de la Maison du Conseil Général de SAVERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'objectifs 2012-2014 - Mise en oeuvre du dispositif de baisse des loyers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de logements locatifs sociaux communaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de l'habitat traditionnel bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'accession sociale à la propriété dans le cadre d'une opération de location-accession

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cofinancement du projet CIMBEES - Substitution du bénéficiaire de la subvention départementale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adoption de l'avenant n°2 pour l’année 2014 à la convention pour la gestion des aides à l’habitat privé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'objectifs 2012-2014 - Prise en charge du coût de la vacance de logements

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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