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Délibérations

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28155 résultats

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD section "Unité de soins de longue durée" du centre hospitalier de CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 27/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ÉTUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME LEVÉE DE DÉCHÉANCE QUADRIENNALE ET PROROGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ DE SUBVENTIONS

Assemblée : Conseil General
Date : 24/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RELEVEMENT DU TAUX DE LA TAXE DE PUBLICITE FONCIERE OU DU DROIT D'ENREGISTREMENT ENTRE LE 1ER MARS 2014 ET LE 29 FEVRIER 2016

Assemblée : Conseil General
Date : 24/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2014 SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE ANNÉE 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 24/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION SUR LA PROPOSITION DE LOI CONSTITUTIONNELLE VISANT À RATIFIER LA CHARTE EUROPEENNE DES LANGUES REGIONALES OU MINORITAIRES

Assemblée : Conseil General
Date : 24/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RELEVEMENT DU TAUX DE LA TAXE DE PUBLICITE FONCIERE OU DU DROIT D'ENREGISTREMENT ENTRE LE 1ER MARS 2014 ET LE 29 FEVRIER 2016

Assemblée : Conseil General
Date : 24/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 24/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DISPOSITIFS DE SOUTIEN EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT CULTUREL

Assemblée : Conseil General
Date : 24/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VALIDATION DU PROJET DE SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 24/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Petits Chaperons Rouges", sis au 41 rue du Vieil Armand à WITTENHEIM (68270).

Assemblée : Non défini
Date : 23/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 13 et l'itinéraire cyclable BALGAU/NAMBSHEIM, hors agglomération, sur le territoire de la commune de NAMBSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD du groupe hospitalier du Centre Alsace - Hôpital Albert Schweitzer pour les sites de la Maison d'Accueil du

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD "Les Vosges" à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD du Centre Hospitalier "Saint Jacques" à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD du Groupe Hospitalier du Centre Alsace - Hôpital Albert Schweitzer pour l'unité de soins de longue durée de

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

arrêté relatif à la composition de la commission d'agrément en vue d'adoption.

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'Ile aux Enfants", sis au 1 rue des Alpes à OTTMARSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 21/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Petits Soleils", sis au 10 rue Pierre Loti à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD "Jean Monnet" à VILLAGE-NEUF.

Assemblée : Non défini
Date : 20/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD du Centre Médical de LUPPACH à BOUXWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 20/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 des EHPAD "Sainte-Famille" de RIBEAUVILLE et 'Saint-Antoine" d'ISSENHEIM, établissements relevant de l'association "Lou

Assemblée : Non défini
Date : 20/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD "Blanche de Castille" à SAINT-LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 20/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD "La Maison du Lertzbach" à SAINT-LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 20/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD "Père Faller" à BELLEMAGNY.

Assemblée : Non défini
Date : 20/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD Intercommunal de BERGHEIM et SAINT HIPPOLYTE.

Assemblée : Non défini
Date : 20/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD "Xavier Jourdain" à NEUF-BRISACH.

Assemblée : Non défini
Date : 20/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 466 - COMMUNE DE BERNWILLER CONVENTION DE PARTENARIAT ACHAT ET DÉMOLITION D'UN IMMEUBLE DANS LE BUT D'AMÉLIORER LA VISIBILITÉ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE RECTORAT ET LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS POUR LA GESTION DES STATISTIQUES DES ENVIRONNEMENTS NUMÉRIQUES DE TRAVAIL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NEUREX ALSACE PROJET TRI NEURON

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN, LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE GUEBWILLER ET L'ASSOCIATION DE GESTION DE LA MAISON "CHANOINE OBERLE" A RIMBACH, RELATIVE A L'OCTROI D'UNE SUBVENTION D'EQUILIBRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN EN FAVEUR DE L'ANIMATION DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE POUR UN MONTANT DE 699 170 EUROS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EVOLUTION DE L'IMPLANTATION DE L'ENSEIGNE IKEA A MORSCHWILLER-LE-BAS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLÈGE DE BOURTZWILLER À MULHOUSE COLLÈGE GEORGES MARTELOT À ORBEY

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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