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Délibérations

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28155 résultats

Mise en oeuvre du fichier unique de la demande HLM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention en faveur de l'Association ''Alsace Tech''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat de projets Etat-Région (CPER) 2007-2013 - RE2A ''Equipement du Centre de biologie intégrative'' (CBI)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention au titre des affaires européennes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention interrégionale 2007-2013 du Massif des Vosges - Contribution financière à l'organisation du séminaire ''Les rencontres du Massif des Vosges''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention ''EURES T'' Rhin Supérieur 2010-2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de coopération 2013 avec la Silésie (Pologne) - Subvention à l'Association ''Social sans Frontières'' pour son projet d'échanges 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Solidarité internationale - Premier appel à projets 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Organisation du premier ''slow up'' Alsace - Evénement phare de la démarche ''Alsace à Vélo'' et des soixante ans de la Route des Vins d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

AJA - Subvention de fonctionnement 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contribution départementale au ''Rallye de France Alsace'' 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aides en faveur de l'hôtellerie-restauration et de l'hébergement de plein air

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Chambre d'agriculture du Bas-Rhin - Contrat d'objectifs et convention financière 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation financière aux actions de promotion de l'agriculture et de ses filières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire de Benfeld/Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire Hattgau-Soultzerland

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire du Pays de Marmoutier-Sommerau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire du Pays de la Zorn

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire de la Vallée de la Bruche

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien financier aux communes pour la réalisation de documents d'urbanisme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Travaux d'installation d'un dispositif d'aération forcée à l'usine de compostage du SMICTOM d'Alsace Centrale - Avenant

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis sur le projet de Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux de Moselle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats pluriannuels d'alimentation en eau potable et d'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition foncière à ROESCHWOOG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Espaces naturels sensibles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

APIAS - Attribution de subvention et cotisation 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Construction de l'Ecole Européenne de STRASBOURG - Avenant à la convention de maîtrise d'ouvrage désignée

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Travaux d'extension et de restructuration du collège de la Robertsau à STRASBOURG - Protocole transactionnel avec un riverain du collège

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des emplois aidés ATC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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