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Délibérations

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27882 résultats

CPER 2007-2013 - Centre régional d'innovation et de transfert de technologies (CRITT) ''Matériaux'' Alsace - Subvention d'investissement et convention financière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

CPER 2007-2013 - Centre international de recherche aux frontières de la chimie (CIRFC) - Subvention d'investissement et convention financière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Appel à projets transfrontaliers ''50 ans du Traité de l'Élysée'' - Avenants à divers projets Interreg IV A

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avances sans intérêts à ''Alsabail''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Chambre de métiers d'Alsace - Contrat d'objectifs 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de la restauration de type traditionnel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions en faveur des meublés de tourisme labellisés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux ateliers de production artisanale de jus de fruits

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions (première tranche 2013)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de centralité urbaine (première tranche 2013)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général du Bas-Rhin sur les enjeux futurs de la gestion de l'eau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision d'ordonner l'opération d'aménagement foncier de DURNINGEN et KIENHEIM avec extension sur GOUGENHEIM et SCHNERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en place d'une opération ''vergers solidaires'' sur le territoire de la communauté de communes de la Région de Saverne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux et du petit patrimoine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de la politique muséographique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine mémoriel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux Championnats de France (résultats et déplacements)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, à la licence (clubs sportifs), à la formation des cadres et aux Championnats d'Alsace - Conventions d'objectifs - Appel à projets sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la natation et à la pratique du ski - Conventions d'objectifs avec l'USEP, l'UNSS et l'UGSEL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (ingénierie jeunesse)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modification de la convention constitutive de la Maison des adolescents

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention avec l'Association ''Réagir France-Roumanie''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositif ''maintien à domicile'' - Attribution d'aides individuelles aux personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/04/2013
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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